 |
|
|
Mairie
d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h à 17h |
|
| |
|
|
 |
Délibérations
du Conseil municipal
du 9 juin 2011 |
 |
 |
|
|
Les délibérations du Conseil municipal
du 9 juin sont réunies dans le document ci-joint
|
|
|
| |
|
|
|
| |
I - ADMINISTRATION
GENERALE
1/ Schéma départemental de coopération intercommunale
2/ Partenariat entre le 4C et le 3Ci d'Indre (44)
3/ Dérogation par rapport au décret n° 2000 –
815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement
et la réduction du temps de travail dans la fonction publique
4/ Création d'un poste d'adjoint administratif
5/ Création d'un poste d'adjoint d'animation
6/ Création de postes d'assistants spécialisés
7/ Désignation d'élu au Sipavag
II - VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
8/ Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association
Les Amis du Zeybu
9/ Convention de partenariat avec l’École Supérieure
de Commerce et l'association "Savoir Oser la Solidarité"
10/ Carte scolaire
11/ Convention entre la Ville d'Eybens et les communes de résidence
des enfants scolarisés en Classe d’Intégration
Scolaire
12/ Subvention à l'Institut des métiers et des techniques
d'Eybens
13/ Règlement des sorties dans le cadre des classes de découverte
14/ Tarification des repas servis aux restaurants scolaires
15/ Tarification de l'accueil périscolaire maternel et élémentaire
16/ Subvention pour frais de transports - Hand Ball Pôle Sud
38 Echirolles Eybens
17/ Subvention pour frais de transports - ALEETT
18/ Subvention pour frais de transports – OCE
19/ Subvention pour frais de transports - Basket Ball Club Eybens
Poisat
20/ Subvention pour frais de transports - La Diagonale
21/ Subvention exceptionnelle – Smash tennis d'Eybens
22/ Tarification de la saison 2011/2012 de Sport passion
III - URBANISME ET TRAVAUX
23/ Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme
24/ Opération Pôle Petite Enfance : compte-rendu annuel
de Territoires 38
25/ Marché de travaux concernant l'opération de construction
du centre de l'enfance d'Eybens : choix des attributaires
26/ Convention d'occupation temporaire du domaine public entre l'OPAC
et la Ville d'Eybens
27/ Déclaration de travaux pour le remplacement des cabines
vestiaires de la piscine
28/ Boulodrome : occultation et traitement thermique des menuiseries
de la façade sud-ouest
29/ Convention pour le remboursement d'investissements : réfection
de la voirie rue Jean Mermoz
30/ Modification de numérotation de voirie
31/ Demande de subvention au Conseil général pour
le changement de la chaudière de l'école élémentaire
du Val
32/ Demande de subvention au Conseil général pour
le changement de la chaudière de l'espace culturel l'Odyssée
IV - QUESTIONS DIVERSES
33/ Politique de solidarité internationale de la ville d'Eybens
|
|
| |
|
|
|
|