Vous êtes ici : Accueil > Mairie > Délibérations du conseil municipal > Délibérations du conseil municipal du 9 juin 2011
 
Mairie d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h à 17h
 
Délibérations du Conseil municipal
du 9 juin 2011
Les délibérations du Conseil municipal du 9 juin sont réunies dans le document ci-joint    
     
 

I - ADMINISTRATION GENERALE
1/ Schéma départemental de coopération intercommunale
2/ Partenariat entre le 4C et le 3Ci d'Indre (44)
3/ Dérogation par rapport au décret n° 2000 – 815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail dans la fonction publique
4/ Création d'un poste d'adjoint administratif
5/ Création d'un poste d'adjoint d'animation
6/ Création de postes d'assistants spécialisés
7/ Désignation d'élu au Sipavag

II - VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
8/ Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Les Amis du Zeybu
9/ Convention de partenariat avec l’École Supérieure de Commerce et l'association "Savoir Oser la Solidarité"
10/ Carte scolaire
11/ Convention entre la Ville d'Eybens et les communes de résidence des enfants scolarisés en Classe d’Intégration Scolaire
12/ Subvention à l'Institut des métiers et des techniques d'Eybens
13/ Règlement des sorties dans le cadre des classes de découverte
14/ Tarification des repas servis aux restaurants scolaires
15/ Tarification de l'accueil périscolaire maternel et élémentaire
16/ Subvention pour frais de transports - Hand Ball Pôle Sud 38 Echirolles Eybens
17/ Subvention pour frais de transports - ALEETT
18/ Subvention pour frais de transports – OCE
19/ Subvention pour frais de transports - Basket Ball Club Eybens Poisat
20/ Subvention pour frais de transports - La Diagonale
21/ Subvention exceptionnelle – Smash tennis d'Eybens
22/ Tarification de la saison 2011/2012 de Sport passion

III - URBANISME ET TRAVAUX
23/ Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme
24/ Opération Pôle Petite Enfance : compte-rendu annuel de Territoires 38
25/ Marché de travaux concernant l'opération de construction du centre de l'enfance d'Eybens : choix des attributaires
26/ Convention d'occupation temporaire du domaine public entre l'OPAC et la Ville d'Eybens
27/ Déclaration de travaux pour le remplacement des cabines vestiaires de la piscine
28/ Boulodrome : occultation et traitement thermique des menuiseries de la façade sud-ouest
29/ Convention pour le remboursement d'investissements : réfection de la voirie rue Jean Mermoz
30/ Modification de numérotation de voirie
31/ Demande de subvention au Conseil général pour le changement de la chaudière de l'école élémentaire du Val
32/ Demande de subvention au Conseil général pour le changement de la chaudière de l'espace culturel l'Odyssée

IV - QUESTIONS DIVERSES
33/ Politique de solidarité internationale de la ville d'Eybens

 

 


Mairie | Vie associative | Scolarité | Économie | Sport | Culture
     
   
Accueil