Désignation des délégués
des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de
l'élection des sénateurs
I - ADMINISTRATION GENERALE
1/ Dérogation par rapport au décret n° 2000-815
du 25 août 2002 relatif à l’aménagement
et la réduction du temps de travail dans la fonction publique
2/ Création de poste
3/ Saisine du 4C (Conseil communal de consultation des citoyens)
sur le tutorat intergénérationnel
II - VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
4/ Subvention de frais de transports - Amicale Laïque Echirolles
Eybens Tennis de Table (ALEETT)
5/ Subvention de frais de transports - Hand ball Pôle Sud
38 Echirolles Eybens
6/ Subvention de frais de transports - Joyeuse Boule d'Eybens
7/ Subvention de frais de transports - Olympique club d'Eybens
8/ Subvention de frais de transports - Club de Lutte
9/ Subvention de frais de transports - Trampoline Club Dauphiné
10/ Subvention pour projet spécifique - Cyclo Eybens Poisat
11/ Emploi partagé Ville d’Eybens – Basket Ball
Eybens-Poisat
12/ Délégation de service public : SAEML Compagnie
de Chauffage Intercommunale de l'Agglomération Grenobloise
(CCIAG) - Avenant n° 4 à la convention de concession
de chauffage urbain passée entre la ville d’Eybens
et la CCIAG le 4 octobre 1983 et avenant n° 5 au cahier des
charges, annexé à la convention et nouveau règlement
de service.
III URBANISME ET TRAVAUX
13 / Remise gracieuse de pénalité de paiement
14/ Convention pour participation financière de l'Association
Syndicale Drac Isère à la construction du bassin de
rétention des Ruire
15/ Convention pour participation financière de Grenoble
Alpes Métropole -La Métro- à la construction
du bassin de rétention des Ruires
16/ Mise en réserve foncière – Propriété
Todeschini – 22, rue Frédéric Chopin à
Eybens (38320) – Parcelles cadastrées AL0005
17/ Prolongation portage - Propriété ex-Laurent sise
4 Avenue d'Echirolles à Eybens - Parcelles cadastrées
AK 64 et AK 190 lot 1
18/ Approbation de la modification du dossier de réalisation
de la ZAC des Ruires à Eybens
19/ Approbation de la modification du programme des équipements
publics de la ZAC des Ruires à Eybens
20/ Approbation du cahier des charges de cession de terrains du
secteur du Pré au Crêt au sein de la ZAC des Ruires
à Eybens
21/ Regroupement de parcelles du parc des Ruires
22/ Regroupement de parcelles boisées
23/ Motion pour la défense du droit à la formation
professionnelle dans la fonction publique territoriale
24/ Vœu pour le maintien du Programme Européen d’Aide
aux plus Démunis (PEAD)
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