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Mairie d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h à 17h
 
Délibérations du Conseil municipal
du 6 octobre 2011
Les délibérations du Conseil municipal du 6 octobre sont réunies dans le document ci-joint    
     
 

Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

I -
ADMINISTRATION GENERALE
1/ Dérogation par rapport au décret n° 2000-815 du 25 août 2002 relatif à l’aménagement et la réduction du temps de travail dans la fonction publique
2/ Création de poste
3/ Saisine du 4C (Conseil communal de consultation des citoyens) sur le tutorat intergénérationnel

II - VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
4/ Subvention de frais de transports - Amicale Laïque Echirolles Eybens Tennis de Table (ALEETT)
5/ Subvention de frais de transports - Hand ball Pôle Sud 38 Echirolles Eybens
6/ Subvention de frais de transports - Joyeuse Boule d'Eybens
7/ Subvention de frais de transports - Olympique club d'Eybens
8/ Subvention de frais de transports - Club de Lutte
9/ Subvention de frais de transports - Trampoline Club Dauphiné
10/ Subvention pour projet spécifique - Cyclo Eybens Poisat
11/ Emploi partagé Ville d’Eybens – Basket Ball Eybens-Poisat
12/ Délégation de service public : SAEML Compagnie de Chauffage Intercommunale de l'Agglomération Grenobloise (CCIAG) - Avenant n° 4 à la convention de concession de chauffage urbain passée entre la ville d’Eybens et la CCIAG le 4 octobre 1983 et avenant n° 5 au cahier des charges, annexé à la convention et nouveau règlement de service.

III URBANISME ET TRAVAUX
13 / Remise gracieuse de pénalité de paiement
14/ Convention pour participation financière de l'Association Syndicale Drac Isère à la construction du bassin de rétention des Ruire
15/ Convention pour participation financière de Grenoble Alpes Métropole -La Métro- à la construction du bassin de rétention des Ruires
16/ Mise en réserve foncière – Propriété Todeschini – 22, rue Frédéric Chopin à Eybens (38320) – Parcelles cadastrées AL0005
17/ Prolongation portage - Propriété ex-Laurent sise 4 Avenue d'Echirolles à  Eybens - Parcelles cadastrées AK 64 et AK 190 lot 1
18/ Approbation de la modification du dossier de réalisation de la ZAC des Ruires à Eybens
19/ Approbation de la modification du programme des équipements publics de la ZAC des Ruires à Eybens
20/ Approbation du cahier des charges de cession de terrains du secteur du Pré au Crêt au sein de la ZAC des Ruires à Eybens
21/ Regroupement de parcelles du parc des Ruires
22/ Regroupement de parcelles boisées
23/ Motion pour la défense du droit à la formation professionnelle dans la fonction publique territoriale
24/ Vœu pour le maintien du Programme Européen d’Aide aux plus Démunis (PEAD)

 


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