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Mairie
d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h à 17h |
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Délibérations
du Conseil municipal
du 3 novembre
2011 |
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Les délibérations du Conseil municipal
du 3 novembre sont réunies dans le document ci-joint
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Désignation des délégués
des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de
l'élection des sénateurs
I - ADMINISTRATION GENERALE
1/ Admission en non valeur
2/ Décision modificative n° 1/2011 – Budget principal
3/ Décision modificative n° 1/2011 – Budget annexe
eau
4/ Adhésion de la commune de Venon au Syndicat Intercommunal
du Canton d'Eybens
5/ Baromètre du quartier des Maisons Neuves
6/ Rapport annuel 2010 de la commission communale accessibilité
7/ Concession de logements communaux
8/ Contrats d’assurance des risques statutaires
9/ Suppressions de postes
10/ Création de poste
11/ Transformations de postes : avancements de grades 2011
II - VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
12/ Règlement des sorties dans le cadre des classes de découverte
13/ Demande de subvention : aide au fonctionnement de la médiathèque
14/ Subvention exceptionnelle – Amicale des sapeurs pompiers
15/ Nouvelle tarification de Sport Passion
16/ Subvention « niveau national » 2011
1 7/ Subvention frais de transport - Eybens Sport Adapté
18/ Subvention pour événements exceptionnels –
Amicale Pétanque
19/ Subvention pour événements exceptionnels –
Eybens Muay Thay
20/ Subvention pour événements exceptionnels –
Joyeuse Boule Eybens : Centenaire
21/ Subvention pour événements exceptionnels –
Joyeuse Boule d'Eybens : Mondial Jeunes
22/ Subvention pour projet spécifique – Olympique Club
Eybens
23/ Subvention pour projet spécifique – Eybens Sport
Adapté
24/ Subvention pour projet spécifique – Club de lutte
25/ Avenant N°1 à la convention pluriannuelle Ville d'Eybens
- Basket Ball Club Eybens-Poisat
III - URBANISME ET TRAVAUX
26/ Plan local de l'habitat – convention d'objectifs et de
moyens entre la commune d'Eybens et Grenoble Alpes Métropole
27/ Réalisation d’un bassin de rétention des
crues du Verderet sur la ZAC des Ruires à Eybens :
Avenant N°3 au mandat de maîtrise d’ouvrage
28/ Réalisation d’un bassin de rétention des
crues du Verderet sur la ZAC des Ruires à Eybens :
Avenant N°1 au marché de travaux n°2011/001 –
Lot n°1 : Terrassement/Vantellerie
29/ Taxe d’aménagement
30/ Viabilité hivernale – Plan de déneigement
31/ Rapport annuel sur l’eau et l’assainissement
32/ Motion33/ Coopération décentralisée avec
le Pérou : Mission élus – technicien à
Independencia
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