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Mairie d'Eybens
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38320 Eybens
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Délibérations du Conseil municipal
du 1er décembre 2011
Les délibérations du Conseil municipal du 1er décembre sont réunies dans le document ci-joint    
     
 

Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

I -
ADMINISTRATION GENERALE
1/ Transformations de postes : promotion interne 2011
2/ Création de poste
3/ Transformation de poste
4/ Commission intercommunale des impôts directs
5/ Adhésion de la commune de Miribel-Lanchâtre à Grenoble-Alpes Métropole
6/ Nouvelles orientations de la politique des activités physiques et sportives à Eybens

II - VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
7/ Subvention « encadrement » : Basket-ball Club Eybens Poisat
8/ Subvention « encadrement » : Smash club tennis d'Eybens
9/ Subvention : autofinancement des associations
10/ Demande de subvention pour la relocalisation du Point Information Jeunesse
11/ Signature d'une convention de mise à disposition de locaux avec la Mission Locale Sud Isère (MLSI)

III - URBANISME ET TRAVAUX
12/ Augmentation des loyers des logements et garages communaux au 1er janvier 2012
13/ Convention de territoire – Politique métropolitaine de solidarité et de cohésion sociale et urbaine entre Grenoble-Alpes Métropole et la Ville d'Eybens
14/ Mise à disposition des réservoirs d’eau au SIERG
15/ Approbation du compte-rendu annuel d'activité des opérations de la ZAC des Ruires réalisées par Territoires 38 pour l'exercice 2010
16/ Pôle petite enfance - ZAC des Ruires à Eybens : autorisation donnée à Territoires 38 de signer l’avenant n°1 du marché de travaux du lot n°1.
17/ Signature d'une convention dans le cadre de la coopération avec Independencia au Pérou
18/ Hommage à l'action de Raphaël et Pierre Villard et versement d'une subvention pour l’orphelinat de Farkhor au Tadjikistan
19/ Convention « Programme concerté Liban » entre Cités Unies France et les collectivités territoriales françaises.

 


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