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Mairie
d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h à 17h |
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Délibérations
du Conseil municipal
du 1er décembre
2011 |
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Les délibérations du Conseil municipal
du 1er décembre sont réunies dans le document ci-joint
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Désignation des délégués
des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de
l'élection des sénateurs
I - ADMINISTRATION GENERALE
1/ Transformations de postes : promotion interne 2011
2/ Création de poste
3/ Transformation de poste
4/ Commission intercommunale des impôts directs
5/ Adhésion de la commune de Miribel-Lanchâtre à
Grenoble-Alpes Métropole
6/ Nouvelles orientations de la politique des activités physiques
et sportives à Eybens
II - VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
7/ Subvention « encadrement » : Basket-ball
Club Eybens Poisat
8/ Subvention « encadrement » : Smash
club tennis d'Eybens
9/ Subvention : autofinancement des associations
10/ Demande de subvention pour la relocalisation du Point Information
Jeunesse
11/ Signature d'une convention de mise à disposition de locaux
avec la Mission Locale Sud Isère (MLSI)
III - URBANISME ET TRAVAUX
12/ Augmentation des loyers des logements et garages communaux
au 1er janvier 2012
13/ Convention de territoire – Politique métropolitaine
de solidarité et de cohésion sociale et urbaine entre
Grenoble-Alpes Métropole et la Ville d'Eybens
14/ Mise à disposition des réservoirs d’eau
au SIERG
15/ Approbation du compte-rendu annuel d'activité des opérations
de la ZAC des Ruires réalisées par Territoires 38
pour l'exercice 2010
16/ Pôle petite enfance - ZAC des Ruires à Eybens :
autorisation donnée à Territoires 38 de signer l’avenant
n°1 du marché de travaux du lot n°1.
17/ Signature d'une convention dans le cadre de la coopération
avec Independencia au Pérou
18/ Hommage à l'action de Raphaël et Pierre Villard
et versement d'une subvention pour l’orphelinat de Farkhor
au Tadjikistan
19/ Convention « Programme concerté Liban »
entre Cités Unies France et les collectivités territoriales
françaises.
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