 |
|
|
Mairie
d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h à 17h |
|
| |
|
|
 |
Délibérations
du Conseil municipal
du 17 mars 2011 |
 |
 |
|
|
Les délibérations du Conseil municipal
du 17 mars sont réunies dans le document ci-joint
|
|
|
| |
|
|
|
| |
I - ADMINISTRATION
GENERALE
1/Centre communal d'action sociale (CCAS) – désignation
d'élus
2/ Désignation des élus siégeant au conseil
d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS)
3/ Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal
des Eaux de la Région de Grenoble (SIERG)
4/ Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal
Eybens-Grenoble pour la réalisation et l'Exploitation d'un
Vélodrome (SIEGREV)
5/ Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal
pour la Réalisation d'un Stade Synthétique Eybens-Echirolles
(SIRSEE)
6/ Désignation des représentants au Syndicat Mixte
d'Action Gérontologique
7/ Transformation de poste : promotion interne
8/ Création d'un poste de non titulaire dans le cadre d'un
besoin occasionnel
9/ Création de poste
10/ Contrats d'assurance des risques statutaires
II - VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
11/ Convention avec le Centre de gestion de l'Isère pour
la médecine du travail
12/ Modification des règles relatives au compte épargne
temps
13/ Vente de documents désherbés de la Médiathèque
: attribution des bénéfices
14/ Aide aux vacances 2011
15/ Bourse initiatives jeune – Yonnel Ponton
16/ Recrutement pour l'accompagnement scolaire
III - URBANISME ET TRAVAUX
17/ Tarif de l'eau 2011- période de facturation du 1er juillet
2011 au 30 juin 2012
18/ Régularisations foncières des espaces publics
ZA3 Les Ruires - Cession par La Métro à la commune
d'Eybens – rectificatif -
IV - QUESTIONS DIVERSES
19/ Demande de subvention 2011 pour la coopération décentralisée
avec la ville de Brital – Liban
20/ Motion
|
|
| |
|
|
|
|