Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

I - ADMINISTRATION GENERALE
1/ Rapport sur les effectifs des travailleurs en situation de handicap au 1/1/2010
2/ Transformations de postes
3/ Transformation de poste
4/ Transformation de poste
5/ Création de poste
6/ Création d'un poste de non titulaire dans le cadre d'un besoin occasionnel
7/ Partenariat entre le 4C et le 3Ci d'Indre (44) - voyage d'étude à Indre
8/ Compte administratif (budget principal et budgets annexes) de Grenoble Alpes Métropole pour
l'année 2010
9/ Rapport d'activités de Territoires 38 pour l'exercice 2010
10/ Compte administratif 2010 – Budget annexe eau
11/ Encaissement fractionné des recettes issues de la vente d'encarts publicitaires dans le Journal d'Eybens

II - URBANISME ET TRAVAUX
12/ Pôle petite enfance : autorisation donnée à Territoires 38 pour signer des marchés de travaux
13/ Approbation du compte rendu annuel d'activité de l'opération sous mandat (en date du 26/05/2000) de construction d'un bassin de rétention des crues du Verderet, opération 874, par Territoires 38 pour l'exercice 2010
14/ Achat du foncier sur lequel est construit le bassin de rétention des Ruires
15/ CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES pour des travaux CHEMIN LAGAY
16/ Convention de servitude aux Poulardes au profit d'ERDF
17/ Passage de parcelles dans le domaine public
18/ Attribution du lot n°8 du marché de travaux concernant l'opération de construction du centre de l'enfance d'Eybens
19/ Engagement à l'édition 2011-2012 du concours "familles à énergie positive"
20/ Rapport d'activités du 01 juillet 2009 au 30 juin 2010 de la Compagnie de chauffage
21/ Rapport d'activité 2010 de ERDF
22/ Rapport d'activité 2010 de GRDF
23/ Rapport d'activité de la SEM Pompes Funèbres Intercommunales
24/ Avis du Conseil municipal sur la demande de dérogation au repos dominical de la société
Hewlett-Packard
25/ Motion pour la reconnaissance de l'Etat de Palestine