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Mairie d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
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Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h à 17h
 
Délibérations du Conseil municipal
du 7 janvier 2010
Les délibérations du Conseil municipal du 7 janvier sont réunies dans le document ci-joint (pdf)    
     
 

I - FINANCES
1/ Débat d'orientation budgétaire

2/ Reversement de frais de personnel du Budget Annexe de l’Eau au Budget Principal 2009



II - ADMINISTRATION GENERALE
3/ Transformation de postes
4/ Dérogation par rapport au décret n° 2000-815 du 25 août 2002 relatif à l’aménagement et la réduction du temps de travail dans la fonction publique
5/ Médecine du travail : convention avec le Centre de Gestion de l’Isère
6/ Demande de subvention pour la Maison Familiale Rurale de Vif
7/ Prise en charge des frais de transports publics entre le domicile et le lieu de travail des agents
8/ Plan de déplacements des administrations

III – VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
9/ Demande de subvention au Conseil général de l'Isère pour le Conservatoire à Rayonnement Communal
10/ Règlement intérieur du Comité de Suivi de la Politique Sportive (CSPS)
11/ Subvention frais de transports - Olympique Club d'Eybens
12/ Subvention frais de transports – Club de Lutte
13/ Subvention frais de transports - Basket Ball Eybens Poisat
14/ Contrat d’aide à l’autofinancement des clubs sportifs : saison 2008-2009
15/ Signature d'une convention de mise à disposition d'un local à l'association Les Amis du Zeybu


IV – URBANISME ET TRAVAUX
16/ Dénomination de voirie et attribution de numérotation

V - DIVERS
17/ Demande de subvention pour la coopération décentralisée avec la ville de Brital – Liban

VI - QUESTIONS DIVERSES
Réponses aux questions écrites et orales

 

 


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