I - FINANCES
1/ Revalorisation 2010 des tarifs des services aux usagers
2/ Départs à la retraite et mutation
II - ADMINISTRATION
GENERALE
3/ Délégation d'attributions du Conseil municipal au Maire
4/ Modification des seuils fixés pour la saisie de la commission MAPA
pour les marchés en procédure adaptée (COMAPA)
5/ Autorisations spéciales d'absence
III – VIE SOCIALE, CULTURELLE
ET SPORTIVE
6/ Subvention Frais de transport - Olympique Club d'Eybens
7/ Subvention frais de transport - ALEETT (Amicale Laïque
Echirolles Eybens Tennis de Table )
8/ Remboursement de frais aux intervenants de conférences-débats
9/ Partenariat avec le CCSTI (Centre culturel scientifique technique
et industriel de Grenoble)
10/ Signature d'une convention avec la CLCV (Consommation, Logement
et Cadre de Vie)
IV – VIE ECONOMIQUE
11/ FISAC (Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat
et le commerce) : marchés de détail
V - URBANISME ET TRAVAUX
12/ Cession de la commune d'Eybens à la Sarl PROMIALP
13/ Conventions de répartition des charges entre la commune
et les associations syndicales libres des Ruires et des Maisons
Neuves
14/ Construction d'un immeuble de 29 logements locatifs publics
15/ Demande de subvention pour la réalisation d'un diagnostic énergétique
et technique du réseau d'éclairage public
VI - COOPERATION DECENTRALISEE
16/ Coopération décentralisée avec Vama
17/ Echange culturel Eybens-Vama
VII - DIVERS
18/ Subvention exceptionnelle pour Haïti
VIII - QUESTIONS DIVERSES
Réponses aux questions écrites ou orales
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