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Mairie d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
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Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h à 17h
 
Délibérations du Conseil municipal
du 4 février 2010
Les délibérations du Conseil municipal du 4 février sont réunies dans le document ci-joint (pdf)    
     
 

I - FINANCES
1/ Revalorisation 2010 des tarifs des services aux usagers
2/ Départs à la retraite et mutation

II - ADMINISTRATION GENERALE
3/ Délégation d'attributions du Conseil municipal au Maire
4/ Modification des seuils fixés pour la saisie de la commission MAPA pour les marchés en procédure adaptée (COMAPA)
5/ Autorisations spéciales d'absence

III – VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
6/ Subvention Frais de transport - Olympique Club d'Eybens
7/ Subvention frais de transport - ALEETT (Amicale Laïque Echirolles Eybens Tennis de Table )
8/ Remboursement de frais aux intervenants de conférences-débats
9/ Partenariat avec le CCSTI (Centre culturel scientifique technique et industriel de Grenoble)
10/ Signature d'une convention avec la CLCV (Consommation, Logement et Cadre de Vie)


IV – VIE ECONOMIQUE
11/ FISAC (Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) : marchés de détail

V - URBANISME ET TRAVAUX
12/ Cession de la commune d'Eybens à la Sarl PROMIALP
13/ Conventions de répartition des charges entre la commune et les associations syndicales libres des Ruires et des Maisons Neuves
14/ Construction d'un immeuble de 29 logements locatifs publics
15/ Demande de subvention pour la réalisation d'un diagnostic énergétique et technique du réseau d'éclairage public

VI - COOPERATION DECENTRALISEE
16/ Coopération décentralisée avec Vama
17/ Echange culturel Eybens-Vama

VII - DIVERS
18/ Subvention exceptionnelle pour Haïti

VIII - QUESTIONS DIVERSES
R
éponses aux questions écrites ou orales

 


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