I - ADMINISTRATION GENERALE
1/ Décision modificative n°2 / 2010 – budget principal

II - URBANISME ET TRAVAUX
2/ Décision modificative n°2 / 2010 – budget primitif annexe de l'eau
3/ Compte rendu annuel d'activité des opérations de la ZAC des Ruires réalisée par Territoires 38 pour l'exercice 2009
4/ Compte rendu annuel d'activité de l'opération sous mandat de construction d'un bassin de rétention des crues du Verderet, opération 874, par Territoires 38 pour l'exercice 2009
5/ Compte rendu annuel d'activité de l'opération sous mandat d'aménagement du Pôle petite Enfance, opération 2177, par Territoires 38 pour l'exercice 2009

III - RESSOURCES HUMAINES
6/ Transformations de postes : promotion interne 2010
7/ Suppressions de postes
8/ Dérogation par rapport au décret n° 2000-815 du 25 août 2002 relatif à l’aménagement et la réduction du temps de travail dans la fonction publique.
9/ Adhésion au contrat cadre mutualisé d'action sociale au profit du personnel territorial

IV - SUBVENTIONS
10/ Rapport 2009 de la Commission communale pour l’accessibilité
11/ Demande de subvention : aide au fonctionnement de la Médiathèque12/ Vente de documents par la Médiathèque
13/ Bourse Initiative Jeune pour Grégory Sallet
14/ Subvention pour frais de transports : Basket Ball Club Eybens Poisat
15/ Subvention pour événement exceptionnel : Eybens Sport Adapté
16/ Subvention pour événement exceptionnel – International Pétanque Eybens 38 – Amicale pétanque club
17/ Subvention Challenge de la Ville d'Eybens : Smash Club Tennis d'Eybens

V - PROJETS
18/ Rapport annuel sur l’eau et l’assainissement
19/ Délégation de service public : Saeml Compagnie de Chauffage Intercommunale de l'Agglomération Grenobloise (CCIAG) : avenant n° 3 à la convention de concession de chauffage urbain passée entre la ville d' EYBENS et la CCIAG le 4 octobre 1983 et avenant n° 4 au cahier des charges, annexé à la convention et avenant n°1 au règlement de service.

VI - ENVIRONNEMENT
20/ Abandon de l'usage des produits phytosanitaires dans la gestion des voiries communales

VII - COOPERATION
21/ Engagement sur les Objectifs du Millénaire pour le Développement