I/ Modification de la dotation de s olidarité communautaire de Murianette suite à la reprise en
en régie du Centre de compostage
2/ Attribution d’une dotation de solidarité communautaire à la commune de Venon
pour 2010
3/ Révision de l’attribution de compensation des communes de Grenoble, Sassenage
et Veurey-Voroise pour 2010
4/ Encaissement fractionné des recettes issues de la vente d'encarts publicitaires
dans le Journal d'Eybens
5/ Revalorisation des tarifs des concessions du cimetière
6/ Rapport d'activités de Territoires 38 pour l'exercice 2009
7/ Rapport sur les effectifs des travailleurs en situation de handicap au 1/1/2009
8/ Transformation de poste
9/ Subvention pour l'association CLCV
10/ Bourse initiative jeune pour Pierre-Bélia Yansane
11/ Bourse initiative jeune pour Sylvain Fonte
12/ Subvention pour frais de transports – Club de Lutte
13/ Subvention pour frais de transports – La Diagonale
14/ Subvention pour frais de transports – Trampoline Club d'Eybens
15/ Subvention pour frais de transports – Olympique Club d'Eybens
16/ Subvention pour frais de transports – Eybens Sport Adapté
17/ Subvention pour projet spécifique - Cyclos Eybens Poisat
18/ Subvention exceptionnelle - Basket ball club Eybens Poisat
19/ Subvention exceptionnelle - Olympique Club d'Eybens
20/ Convention entre la Ville et le CLC
21/ Lancement des « Assises de la vie scolaire»
22/ Programme Local de l'Habitat 2010-2015 : orientations stratégiques et programme d'action
23/ Construction d'une halle pour le Centre de l'enfance
24/ Salle de quartier Tuilerie : travaux de ravalement des façades
25/ Maison du parc : travaux de rénovation de la couverture
26/ Réaménagement du rez-de-chaussée de l'Hôtel de ville
27/ Dénomination de voiries et attribution de numérotations
28/ Avenant au bail emphytéotique pour la construction de la caserne de gendarmerie d'Eybens, prolongation des délais d'exécution.
29/ Convention d'occupation temporaire du domaine public entre l'OPAC et la Mairie d'Eybens
30/ Cession de foncier de la commune d'Eybens à la Métro
31/ Cession de la commune d'Eybens à la Sarl PROMIALP
32/ Cession de la commune d'Eybens à Grenoble Habitat
33/ Echange Culturel Eybens-Vama
34/ Coopération décentralisée avec le Liban