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Mairie d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h à 17h
 
Délibérations du Conseil municipal
du 7 mai 2009
L'ensemble des délibérations du Conseil municipal du 7 mai 2009 est réuni dans le document ci-joint. (pdf)    
     
 

I - FINANCES
1/ Garantie d'emprunt partielle
2/ Remise gracieuse de pénalités de paiement

II - GESTION DU PERSONNEL
3/ Renouvellement de la mise à disposition d'un agent – convention avec la Mission Locale Sud Isère
4/ Créations de postes : recrutement direct ou par mutation et mise en stage
5/ Création de poste : réintégration d'un agent en disponibilité
6/ Transformations de postes : recrutement par mutation ou direct et mise en stage

III – VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
7/ Tarification péri-scolaire
8/ Subvention aux établissements extérieurs de formation
9/ Emploi partagé Ville d'Eybens-Basket Ball Club Eybens-Poisat
10/ Financement à l'encadrement au Handball Club d'Eybens
11/ Subvention de frais de transports au Handball Club d'Eybens
12/ Subvention de frais de transports à la Joyeuse Boule d'Eybens
13/ Subvention de frais de transports à l'Oympique Club d'Eybens

IV – URBANISME ET TRAVAUX
14/ Pôle petite enfance : autorisation à Territoires 38 de signer des marchés de travaux
15/ Marché N° 32.08 (marché de travaux des tennis couverts - lot 1 - bâtiment) : avenant 2
16/ Marché N° 32.08 (marché de travaux des tennis couverts - lot 1 - bâtiment) : avenant 3
17/ Marché n° 33.08 (marché de travaux des tennis couverts - lot 2 - VRD) : avenant 2
18/ Marché n° 33.08 (marché de travaux des tennis couverts - lot 2 - VRD) : avenant 3
19/ Attribution de numérotation de voirie avenue de Bresson
20/Déclaration préalable de travaux au 19 avenue de Poisat
21/Acquisition des parcelles BO-0177, BO-0183, BO-0187 et BO-0198 de Madame Jallier, épouse Andréolety
22/ Alignement de l'emprise de la rue Galilée
23/ Passage en domaine public du rond-point de l'accès au vélodrome
24/ Aménagement à l'intérieur du bâtiment de la Mairie
25/ Déclaration préalable pour des travaux à la piscine

V - DIVERS
26/ Motion sur la politique petite enfance

VI - QUESTIONS DIVERSES
Réponses aux questions écrites ou orales

 


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