I - FINANCES
1/ Décision modificative n°2/2009 – BUDGET PRINCIPAL
2/ Décision modificative n°2/2009 – BUDGET ANNEXE EAU

II - ADMINISTRATION GENERALE
3/ Délégation d'attributions du Conseil municipal au maire
4/ Création d'une commission MAPA pour les marchés en procédure adaptée (Comapa)
5/ Adhésion de la commune de Venon à Grenoble Alpes Métropole
6/ Avancements de grades 2009
7/ Promotion interne 2009
8/ Versement d'une prime de responsabilité

III – VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
9/ Prorogation du Groupement d'intérêt public (GIP) « Objectif Réussite Educative »
10/ Tarification Eybens-Spectacles spécifique aux festivals
11/ Chéquier culture-loisirs-CRC
12/ Chéquier culture-loisirs-Sport passion
13/ La Diagonale : événement exceptionnel
14/ Trampoline Club du Dauphiné : événement exceptionnel
15/ Subvention pour frais de transports au Basket Ball Club Eybens Poisat

IV – EAU ET ASSAINISSEMENT
16/ Rapport annuel sur l'eau et l'assainissement
Rapports transmis aux présidents de groupe

V - URBANISME ET TRAVAUX
17/ Attributions de numérotations de voiries
18/ Convention particulière de travaux d'entretien du Verderet
19/ Convention de servitude au profit d'ERDF
20/ Acquisition foncière rue du 4 août 1789/avenue de la République
21/ Servitude de passage ligne électrique souterraine
22/ Cession d'un local commercial à usage de salon de coiffure place Condorcet
23/ Programme immobilier Terre de ciel, rue du Pré Bâtard
24/ Programme immobilier au 65 rue du Pré Bâtard – 2è tranche

VI - DIVERS
25/ Participation de la Ville d'Eybens au programme FISAC « marchés de détail»

VII - QUESTIONS DIVERSES
Réponses aux questions écrites ou orales