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Mairie d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h à 17h
 
Délibérations du Conseil municipal
du 5 mars 2009
L'ensemble des délibérations du Conseil municipal du 5 mars 2009 sont réunies dans le document ci-joint. (pdf)    
     
 

I - VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
1/ Subvention frais de transports : BBEP
2/ Subvention frais de transports : Diagonale d'Eybens
3/ Subvention frais de transports : Hand Ball Club d'Eybens

II - URBANISME ET TRAVAUX
4/ Institution d'un droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux
5/ Programme immobilier de l'Albatros, 10 rue Cure Bourse
6/ Préemption de la parcelle cadastrée B00132

III – SERVICE DE L'EAU
7/ Tarifs de l'eau : période de facturation du 1er juillet 2009 au 30 juin 2010

IV – COOPERATION DECENTRALISEE
/ Fonds de Solidarité des collectivités locales françaises pour les municipalités palestiniennes de la Bande de Gaza

V – DIVERS
9/ Motion de soutien de la ville d'Eybens au Mouvement Français pour le Planning familial dans le contexte de désengagement de l'Etat des montants affectés au Conseil conjugal et familial

VI - QUESTIONS DIVERSES
Réponses aux questions écrites ou orales

 


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