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Mairie d'Eybens
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Délibérations du Conseil municipal
du 5 février 2009

   
L'ensemble des délibérations du Conseil municipal du 5 février 2009 sont réunies dans le document ci-joint. (pdf)    
     
 

Questions orales ou écrites
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
Examen des délibérations

I - FINANCES
1/ Budget primitif
2/ Budget eau
3/ Budget ZA Vercors
4/ Revalorisation 2009 des tarifs des services aux usagers
5/ Intégration des opérations d’assainissement dans le budget annexe de l’eau à compter de l’année 2009

II - ADMINISTRATION GENERALE
6/ Dérogation par rapport au décret n°2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail dans la fonction publique

III – VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
7/ Subvention frais de transports : Club Omnisports et JBE
8/ Subvention frais de transports : OCE et BBEP
9/ Tarifs et date d'ouverture de la piscine municipale pour la saison 2009
10/ Convention d'affiliation des prestataires culturels avec le Conseil Général de l'Isère
11/ Convention de partenariat avec le CCSTI

IV – URBANISME ET TRAVAUX
12/ Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour le Centre de l'enfance
13/ Préemption du bien cadastré AR0017, 5 impasse Champ Fila
14/ Avenant au marché de travaux des tennis couverts à Eybens
15/ Modification des statuts du Sierg
16/ Mise à disposition du terrain de l’ancien centre de tri postal
17/ Convention pour le financement de la signalétique du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
18/ Augmentation des droits de place sur le marché et composition du groupe de travail marché de détail

V – COOPERATION DECENTRALISEE
19/ Coopération décentralisée avec la ville de Brital au Liban – demande de subvention
20/ Coopération décentralisée avec la ville d'Independencia au Pérou– demande de subvention
21/ Coopération Décentralisée avec la ville de Vama en Roumanie – demande de subvention

VI - QUESTIONS DIVERSES
Réponses aux questions écrites ou orales

 


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