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Mairie d'Eybens
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38320 Eybens
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Délibérations du Conseil municipal
du 2 avril 2009
L'ensemble des délibérations du Conseil municipal du 2 avril 2009 sont réunies dans le document ci-joint. (pdf)    
     
 

I - FINANCES
1/ Application du dispositif du plan de relance relatif au FCTVA

II - VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
2/ Demande de subvention des Scouts de France pour un projet de rencontre internationale avec des scouts des Pays-Bas
3/ Bourse Initiative Jeune pour Jessica Campillo
4/ Règlement intérieur de l'Office Municipal de la Mémoire
5/ Subvention de frais de transports à l'Aleett
6/ Subvention de frais de transports au Handball Club d'Eybens

III – EAU, ASSAINISSEMENT
7/ Assainissement de la Basse Romanche – Opposition au projet de station d'épuration sur la commune de Livet et Gavet

IV – URBANISME ET TRAVAUX
8/ Régularisation foncière rue des Ruires des parcelles AI0011 et AI0012 à usage de trottoir
9/ Déclaration préalable de travaux d'aménagement à la piscine municipale
10/ Dénomination de voirie et attribution de numérotation de voirie : rue Cournot
11/ Dénomination de voirie : place Michel de Montaigne
12/ Attribution de numérotation de voirie : 2, rue du Pré Bâtard

V - QUESTIONS DIVERSES
Réponses aux questions écrites ou orales

 


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