I - FINANCES
1/ Application du dispositif du plan de relance relatif au FCTVA
II - VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
2/ Demande de subvention des Scouts de France pour un projet de rencontre internationale
avec des scouts des Pays-Bas
3/ Bourse Initiative Jeune pour Jessica Campillo
4/ Règlement intérieur de l'Office Municipal de la Mémoire
5/ Subvention de frais de transports à l'Aleett
6/ Subvention de frais de transports au Handball Club d'Eybens
III – EAU, ASSAINISSEMENT
7/ Assainissement de la Basse Romanche – Opposition au projet
de station d'épuration sur la commune de Livet et Gavet
IV – URBANISME ET TRAVAUX
8/ Régularisation foncière rue des Ruires
des parcelles AI0011 et AI0012 à usage de trottoir
9/ Déclaration préalable de travaux d'aménagement à la
piscine municipale
10/ Dénomination de voirie et attribution de numérotation
de voirie : rue Cournot
11/ Dénomination de voirie : place Michel de Montaigne
12/ Attribution de numérotation de voirie : 2, rue du Pré Bâtard
V - QUESTIONS DIVERSES
Réponses aux questions écrites ou orales |