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Mairie d'Eybens
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Délibérations du Conseil municipal
du 18 juin 2009
Les délibérations du Conseil municipal du 18 juin 2009 sont réunies dans le document ci-joint (pdf)    
     
 

I - VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
1/ Nouvelles orientations de la politique des activités physiques et sportives à Eybens
2/ Demande de remise gracieuse au régisseur de la piscine
3/ Tarification piscine municipale
4/ Tarification sport passion
5/ Subvention frais de transports au Hand Ball Club d'Eybens
6/ Subvention frais de transports à l'Aleett
7/ Subvention frais de transports à l'Olympique Club d'Eybens
8/ Subvention à la Joyeuse Boule d'Eybens pour le Chad'Isère 2009
9/ Challenge de la Ville d'Eybens du club des Cyclos Eybens-Poisat
10/ Tarification des repas des restaurants scolaires
11/ Tarification du péri-scolaire
12/ Subvention exceptionnelle pour l'Anacr
13/ Subvention exceptionnelle pour le Secours Populaire Français
14/ Bourse initiative jeune à Boris Bolliet
15/ Contrat Urbain de Cohésion Sociale : demande de versement des participations financières pour la programmation 2009

II - FINANCES
16/ Approbation du compte rendu annuel d'activité des opérations de la ZAC des Ruires
réalisées par Territoires 38 pour l'année 2008
17/Approbation du compte rendu annuel d'activité de l'opération sous mandat d'un bassin de rétention par Territoires 38 pour l'année 2008
Rapports transmis aux présidents de groupe
(et consultables dans le bureau de S. Merlin)

18/ Compte administratif 2008 : budget principal
19/ Compte administratif 2008 : budget annexe eau
20/ Compte administratif 2008 : budget annexe ZA Vercors
21/ Approbation du compte de gestion du receveur : budget principal
22/ Approbation du compte de gestion du receveur : budget annexe eau
23/ Approbation du compte de gestion du receveur : budget annexe ZA Vercors
24/ Décision modificative N°1 / 2009 : budget principal
25/ Décision modificative N°1 / 2009 : budget annexe eau
26/ Décision modificative N°1 / 2009 : budget annexe ZA Vercors

III – FISCALITE
27/ Instauration de la Taxe locale sur la publicité extérieure et modalités d'application


IV – ADMINISTRATION GENERALE
28/ Dérogation relative à l'aménagement et la réduction du temps de travail dans la fonction publique
29/ Création de poste : recrutement par mutation
30/ Transformation de poste : recrutement direct ou par mutation et mise en stage
31/ Transformations de postes : augmentation du temps de travail d'agents déjà en fonction
32/ Transformation de poste

V - URBANISME ET TRAVAUX
33/ Réalisation d'un programme immobilier avenue de Poisat
34/ Zac des Ruires (ZH4 et ZA4) : avenant n°14 au traité de concession
35/ Demande de subvention auprès du Conseil Général au titre de la sécurisation routière en restructurant la rue Jean Mermoz
36/ Demande de subvention auprès du Conseil Général pour le réaménagement du carrefour entre la rue Mendès France et la rue des Ruires
37/ Demande de subvention auprès du Conseil Général pour le réaménagement des carrefours entre l'avenue Jean Jaurès et la rue Mendès France

VI - QUESTIONS DIVERSES
Réponses aux questions écrites ou orales

 


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