Information
sur les délégations
Récapitulatif des marchés à procédure
adaptée notifiés entre le 7 décembre 2007
et le 31 décembre 2008
I - FINANCES
1/ Débat d'orientation budgétaire 2009
2/ Acompte sur subvention 2009
3/ Décision modificative 2008 n°3 - Budget principal
II - ADMINISTRATION GENERALE
4/ Saisie du Conseil Communal de Consultation des Citoyens sur
le projet de charte relatif à l'installation d'antennes-relais
de téléphonie mobile
5/ Annulation de la délibération du 3 juillet 2008
portant sur l'implantation des antennes relais de téléphonie
mobile
6/ Contrat de maintenance curatif et préventif des antennes
collectives des ZAC des Maisons Neuves et des Ruires
III – GESTION DU PERSONNEL
7/ Création de poste : recrutement
8/ Suppression de poste : régularisation de mouvements de
personnel antérieurs
9/ Dérogation par rapport au décret N° 2000-815
du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et
la réduction du temps de travail dans la fonction publique
10/ Mise à disposition d'un travailleur en situation de
handicap par l'association Messidor
IV – URBANISME ET TRAVAUX
11/ Location d'un bâtiment
12/ Signature d'une convention relative à l'échange
de données informatiques avec la Métro
13/ Convention entre la commune et la Sergadi pour la réalisation
du quittancement des services d'eau potable et d'assainissement
V – DIVERS
14/ Soutien à la candidature de Grenoble pour l'accueil
des Jeux Olympiques d'hiver de 2018
VI - QUESTIONS DIVERSES
Réponses aux questions écrites ou orales
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