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Mairie d'Eybens
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38320 Eybens
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Délibérations du Conseil municipal
du 15 janvier 2009

   
L'ensemble des délibérations du Conseil municipal du 15 janvier 2009 sont réunies dans le document ci-joint. (pdf)    
     
 

Information sur les délégations
Récapitulatif des marchés à procédure adaptée notifiés entre le 7 décembre 2007 et le 31 décembre 2008

I - FINANCES
1/ Débat d'orientation budgétaire 2009
2/ Acompte sur subvention 2009
3/ Décision modificative 2008 n°3 - Budget principal

II - ADMINISTRATION GENERALE
4/ Saisie du Conseil Communal de Consultation des Citoyens sur le projet de charte relatif à l'installation d'antennes-relais de téléphonie mobile
5/ Annulation de la délibération du 3 juillet 2008 portant sur l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile
6/ Contrat de maintenance curatif et préventif des antennes collectives des ZAC des Maisons Neuves et des Ruires

III – GESTION DU PERSONNEL
7/ Création de poste : recrutement
8/ Suppression de poste : régularisation de mouvements de personnel antérieurs
9/ Dérogation par rapport au décret N° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail dans la fonction publique
10/ Mise à disposition d'un travailleur en situation de handicap par l'association Messidor

IV – URBANISME ET TRAVAUX
11/ Location d'un bâtiment
12/ Signature d'une convention relative à l'échange de données informatiques avec la Métro
13/ Convention entre la commune et la Sergadi pour la réalisation du quittancement des services d'eau potable et d'assainissement

V – DIVERS
14/ Soutien à la candidature de Grenoble pour l'accueil des Jeux Olympiques d'hiver de 2018

VI - QUESTIONS DIVERSES
Réponses aux questions écrites ou orales

 


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