I - FINANCES
1/ Rapport d'activités de Territoires 38 pour l'exercice 2008

II - ADMINISTRATION GENERALE
2/ Transformations de postes : promotion interne
3/ Indemnité de responsabilité des régisseurs d'avances et de recettes

III – VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
4/ Convention relative au droit à la culture et aux loisirs
5/ Modification de l'arrêté de régie de la billetterie de l'Odyssée
6/ Précisions sur les droits d'inscription au Conservatoire à rayonnement communal d'Eybens
7/ Tarifs de location des studios de musique
8/ Tarification autour de la saison culturelle 2009-2010
R apporteur : Antoinette Pirrello
9/ Tarification du périscolaire
10/ Dispositif de réussite éducative : demande de versement des participations financières
R apporteur : Georges Fourny
11/ Subvention pour frais de transports – Hand Ball Club
12/ Subvention pour frais de transports – La Diagonale
13/ Subvention pour frais de transports – Club Omnisports d'Eybens
14/ Subvention pour frais de transports – Olympique Club d'Eybens
15/ Subvention pour frais de transports – Trampoline Club du Dauphiné
16/ Subvention pour frais de transports – Joyeuse Boule d'Eybens
17/ Subvention pour frais de transports – Basket Ball Club Eybens Poisat
18/ Subvention pour frais de transports – Eybens Sport Adapté
19/ Contrat d'aide à l'autofinancement – Joyeuse Boule d'Eybens
20/ Projet spécifique – Club des Cylos Eybens-Poisat
R apporteur : Hocine Mahnane
21/ Convention d'agrément du Centre social avec la CAF – Animation globale et coordination
22/ Convention d'agrément du Centre social avec la CAF – Animation collective famille

IV – URBANISME ET TRAVAUX
23/ Vente à l'Opac d'une parcelle rue Galilée
24/ Installation d'un bâtiment préfabriqué pour une salle d'activités à l'école élémentaire du
Val
25/ Avenant au contrat de concession GRDF
26/ Cession de canalisation par les copropriétaires « les Marronniers » au profit de la
commune d'Eybens
27/ Delaissés de voirie – 29 rue du Trièves – Désaffectation et déclassement du domaine
public et classement au domaine privé de la commune
28/ Cession délaissés de voirie – 29 rue du Trièves – Consorts Lollivier – Commune d'Eybens
R apporteur : Dominique Scheiblin
29/ Concession de logements communaux

V - COOPERATION DECENTRALISEE
30/ Subvention exceptionnelle au Collectif Independencia
31/ Mission au Liban

VI - QUESTIONS DIVERSES
32/ Consultation sur l'avenir du service public postal