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Mairie d'Eybens
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Délibérations du Conseil municipal
du 10 décembre 2009
Les délibérations du Conseil municipal du 10 décembre 2009 sont réunies dans le document ci-joint (pdf)    
     
 

I - ADMINISTRATION GENERALE
1/ Transformation de postes : avancements de grades 2009
2/ Suppression de postes
3/ Suppression de postes : régularisation de mouvements antérieurs de personnel
4/ Recrutement et rémunération des agents recenseurs
5/ Emploi : Contrat d'accompagnement dans l'emploi passerelle (CAE Passerelle)
6/ Convention relative au service d'archivage itinérant du Centre de gestion de l'Isère

II - VIE SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
7/ Augmentation des loyers des logements et garages communaux au 1er janvier 2010
8/ Convention de mise à disposition des Tennis couverts d’Eybens
9/ Emploi partagé Ville d’Eybens – Basket Ball Eybens-Poisat
10/ Contrat d’aide à l’autofinancement : saison 2008-2009
11/ Financement encadrement au Smash Club Tennis d'Eybens
12/ Subvention « niveau national »
13/ Financement encadrement au Basket Ball Club Eybens Poisat
14/ Subvention pour événement exceptionnel : Amicale Pétanque Club
15/ Subvention pour frais de transport : Club de lutte d'Eybens
16/ Subvention pour frais de transport : Eybens Sport Adapté
17/ Subvention pour frais de transport : La Diagonale
18/ Subvention pour frais de transport : ALEETT
19/ Demande de subvention dans le cadre de la convention culturelle d'objectifs entre la ville
d'Eybens et le Conseil général de l'Isère

III – URBANISME ET TRAVAUX
20/ Avenants 1 aux marchés de travaux de l'extension et restructuration des ateliers municipaux à Eybens
21/ Avenants 1 aux marchés de travaux des lots 5, 9 et 12 de l'extension et restructuration des ateliers municipaux à Eybens
22/ Transformation d'une maison d'habitation en logements sociaux
23/ Déclaration préalable et demande d'autorisation de travaux au Centre de loisirs et culture
24/ Demande de subvention auprès du Conseil général pour la construction de la première tranche du centre de l'enfance

IV – DIVERS
25/ Voeu relatif aux collectivités territoriales

V - URBANISME ET TRAVAUX
17/ Attributions de numérotations de voiries
18/ Convention particulière de travaux d'entretien du Verderet
19/ Convention de servitude au profit d'ERDF
20/ Acquisition foncière rue du 4 août 1789/avenue de la République
21/ Servitude de passage ligne électrique souterraine
22/ Cession d'un local commercial à usage de salon de coiffure place Condorcet
23/ Programme immobilier Terre de ciel, rue du Pré Bâtard
24/ Programme immobilier au 65 rue du Pré Bâtard – 2è tranche

VI - QUESTIONS DIVERSES
Réponses aux questions écrites ou orales

 

 


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