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Mairie d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
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Délibérations du conseil municipal du 6 novembre 2008

   
L'ensemble des délibérations du Conseil municipal du 6 novembre 2008 sont réunies dans le document ci-joint. (pdf)    
     
 

I – FINANCES
1/ Décision modificative n°2 / 2008 - Budget Principal

II - ADMINISTRATION GENERALE
2/ Remboursement de frais pour les rencontres nationales des Centres Communaux d'Action Sociale (CCAS)
3/ Actualisation des statuts du Conseil communal de consultation des citoyens (4C)
4/ Subvention exceptionnelle pour le COS
5/ Mise en oeuvre des titres biométriques

III – GESTION DU PERSONNEL
6/ Transformation de poste : mise en stage
7/ Transformation de poste : mise en stage
8/ Transformations de poste : augmentation de temps de travail
9/ Transformation de poste : diminution de temps de travail
10/ Dérogation relative à l'aménagement et la réduction du temps de travail dans la fonction publique
11/ Actualisation du régime indemnitaire des agents municipaux
12/ Rapport sur les effectifs des travailleurs en situation de handicap au 01/01/2007

IV -VIE SOCIALE ET CULTURELLE ET SPORTIVE
13/ Organisation du jeu concours « Eybens en 2 minutes »
14/ Financement de l'encadrement au Basket Ball Club Eybens-Poisat
15/ Subvention pour frais de transports
16/ Financement de l'encadrement au Smash Club Tennis d'Eybens
17/ Avenants à la convention entre la Ville d'Eybens et le Centre Loisirs et Culture
18/ Demande de subvention : aide au fonctionnement de la médiathèque
19/ Demande de subventions dans le cadre de la convention culturelle d'objectifs entre la Ville d'Eybens et le Conseil général de l'Isère

V – EAU ET ASSAINISSEMENT
20/ Rapport annuel sur l'eau et l'assainissement

VI – URBANISME ET TRAVAUX
21/ Cession de l'EPFLRG à la commune d'Eybens des parcelles AW0013 et AW0157
22/ Servitudes réciproques entre la Société d'Habitation des Alpes, la SCI Maison de la Chasse (Plurimmo) et la commune d'Eybens
23/ Approbation des modalités de la dévolution du patrimoine du SIEGE (Syndicat Intercommunal pour l'Enseignement de Grenoble et d'Eybens) entre les communes de Grenoble et d'Eybens
24/ Convention de servitude de passage pour la canalisation des eaux pluviales sur la parcelle AS0021 entre la commune d'Eybens et les consorts Gaubil et Weber
25/ Réaménagement du carrefour entre les communes d'Echirolles, de Bresson et d'Eybens et rétrocession des ouvrages
26/ Redevance d'occupation du sous-sol du domaine public communal
27/ Achat de locaux en état de futur achèvement à la Société d'Habitation des Alpes Pluralis pour aménager un pôle petite enfance
28/ Convention entre la Ville et la Métro pour la répartition des superficies occupées par chacune des deux collectivités sur la parcelle AK0202 à Eybens
29/ Attribution de numérotation de voirie rue Piot
30/ Attribution de numérotation de voirie rue des Marronniers
31/ Attribution de numérotation de voirie avenue de Poisat
32/ Regroupement de parcelles
33/ Passage de parcelles dans le domaine public
34/ Exercice du droit de préemption

VII - COOPERATION DECENTRALISEE
35/ Accueil de stagiaires libanais
36/ Frais de mission coopération Liban (délibération retirée de l'ordre du jour)

VIII - DIVERS
37/ Motion concernant la géographie prioritaire du plan espoir banlieues – politique de la ville



 


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