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Mairie d'Eybens
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38320 Eybens
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Délibérations du Conseil municipal du 4 décembre 2008

   
L'ensemble des délibérations du Conseil municipal du 4 décembre 2008 sont réunies dans le document ci-joint. (pdf)    
     
 

Information sur les délégations
- Information sur la convention d'utilisation des installations sportives et locaux de la patinoire de l'agglomération Grenobloise
- Information sur les formations 2008

I - FINANCES
1/ Reversement de frais de personnel du Budget Annexe de l’Eau au Budget Principal 2008
2/ Décision Modificative n°2 – Budget Annexe de l’Eau

II - ADMINISTRATION GENERALE
3/ Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres du groupement de commande pour la fourniture de gaz naturel
4/ Saisie du 4C sur le rapport « Politique sportive locale de la ville d'Eybens » réalisé par Pierre Arnaud

III – GESTION DU PERSONNEL
5/ Transformation de poste : mise en stage
6/ Transformation de poste : augmentation du temps de travail
7/ Transformation de postes : avancements de grades 2008
8/ Création et suppression de postes
9/ Suppression de postes : régularisation de mouvements de personnel antérieurs
10/ Régime indemnitaire du Directeur général des services

IV -VIE SOCIALE ET CULTURELLE ET SPORTIVE
11/ Demande de subvention pour l'association du Maquis de l'Oisans
12/ Demande de subvention pour l’organisation du congrès national des marchés de France qui se tiendra les 23, 24 et 25 février 2009 à Grenoble.
13/ Challenge de la ville d’Eybens – Smash Tennis club
14/ Challenge de la ville d’Eybens – Basket-ball club Eybens-Poisat
15/ Subvention de « niveau national »
16/ Financement encadrement : Basket-ball Club Eybens-Poisat
17/ 3ème National Pétanque Eybens 38 – Amicale pétanque club
18/ Projet spécifique – Club des Cyclos Eybens/Poisat
19/ Emploi partagé Ville d’Eybens – Basket Ball Eybens-Poisat
20/ Subvention exceptionnelle - Judo club d’Eybens
21/ Contrat d’aide à l’autofinancement - saison 2007-2008
22/ Subvention exceptionnelle - l'Olympique club d’Eybens
23/ Subvention pour frais de transport - Hand Ball Club
24/ Frais de transports - JBE, Diagonale, Basket Ball
25/ Subvention frais de transports - Aleett, Handball, ESA, OCE
26/ Augmentation des loyers des logements et garages communaux au 1er janvier 2009

VI – URBANISME ET TRAVAUX
27/ Attribution de numérotation de voirie
28/ Autorisation de dépôt de permis de construire SARL PROMIALP
29/ Marché d'assurances pour la commune d'Eybens
30/ Avance consentie à Territoires 38 pour le Pôle petite enfance
31/ Demande d'approbation du projet de l'aménagement intérieur du pôle petite enfance
32/ Achat d'une parcelle avenue Jean Jaurès
33/ Demande pour autoriser Territoires 38 à signer un marché
34/ Demande de subvention auprès du Conseil général pour l'aménagement du Centre de l'enfance au lieu-dit Les Flandrus

VII - COOPERATION DECENTRALISEE
35/ Coopération décentralisée au Liban

 


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