Vous êtes ici : Accueil > Mairie > Délibérations du conseil municipal > Délibérations du Conseil municipal du 3 avril 2008
 
Mairie d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h à 17h
 
Délibérations du conseil municipal du 3 avril 2008
L'ensemble des délibérations du Conseil municipal du 3 avril 2008 sont réunies dans le document ci-joint. (pdf)    
     
 

- Information sur les délégations du Maire

- Liste conventions classes de découvertes :
VAL Elémentaire : Classe verte à LANS EN VERCORS du 31 mars au 4 avril 2008
Classe CE2/CM1 de Mme MELIOLI et classe de CM1 /CM2 de Mme BONONI.
Coût total du séjour 10 235,35 €
Participation Mairie : 5 635,35 € - participation des familles : 3 220 €
Participation Conseil Général : 1 380 €
Transport : 581,10€

- Questions orales ou écrites
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal précédent
- Examen des délibérations

 

1/ Règlement Intérieur du Conseil Municipal
2/ Annulation d'une délibération du 14 mars 2008
3/ Composition de la Commission d'Appel d'Offres
4/ CCAS Nombre de membres du Conseil d'Administration
5/ CCAS Elus représentants la ville du Conseil d'Administration
6/ Désignation des élus devant représenter la ville au Conseil de Communauté
d'Agglomération
7/ Désignation des élus devant représenter la ville dans les organismes extérieurs

 

Administration générale :
8- Indemnisation des Elus
9- Formation Elus 2008
10- Délibération autorisant le recrutement d'agents non titulaires en remplacement
11- Reconduction d'un poste de collaborateur de cabinet
12- Transformation et création de postes de saisonniers
13- Transformation de postes : réussite concours

 

Sport :
14- Subvention frais de transports 2008

 

Economie :
15- Convention de service pour animation sur le marché
16- Participation au programme FISAC « marchés de détail » mené par la Métro.
Animation du marché de la commune d'Eybens

 

Urbanisme :
17- Régularisations foncières des espaces publics de ZA3 (cession à la commune par la
Métro).
18- Régularisations foncières avenue de Poisat (cession entre les consorts Ballay et la
commune).
19- Régularisations foncières avenue de Poisat (cession entre la SA COOP Préfleury
et la commune).
20- Régularisations foncières sur la commune de Brié et Angonnes
21- Cession des parcelles AS0091 et AS0095 de la copropriété les Marronniers à la
commune d'Eybens
22- ZAC des Ruires – affectation de parcelles au domaine public et regroupement de
parcelles
23- Acquisition de la parcelle AV0038 – réservoir du Sabot
24- Acquisition de la parcelle AV 0034 – réservoir du Sabot

 

Marchés :
25- Marché : mise aux normes et extension des ateliers municipaux– avenant N°1 au marché de maîtrise d'oeuvre
26- Marché : Restructuration des ateliers municipaux– avenant N°1 au marché de maîtrise d'oeuvre
27- Procédures d'appels d'offres pour les travaux de grosses réparations, d'aménagement de voirie et réseaux divers ainsi que d'entretien, d'extension et de réparation du réseau d'adduction d'eau potable de la commune d'Eybens.

 

28- Carte scolaire
Questions diverses
Réponses aux questions écrites ou orales

 
Mairie | Vie associative | Scolarité | Économie | Sport | Culture
     
   
Accueil