I – FINANCES
1/ Rapport d’activités de Territoires 38 pour l’exercice
2007
II - ADMINISTRATION GENERALE
2/ Convention financière entre les communes de Grenoble
et Eybens relative à l’utilisation des installations
sportives des Saules.
3/ et 4/ Remises gracieuses de pénalités sur les
taxes d’urbanisme
5/ Désignation d'élus
au SMTC (Syndicat Mixte des Transports en Commun)
III – GESTION DU PERSONNEL
6/ Adhésion contrat d’assurance des risques statutaires
7/ Indemnité de conseil au receveur municipal
8/ Création de poste : mise en stage
9/ Transformation de poste : mise en stage
10/ Transformation de
poste : réussite au concours et augmentation
de temps de travail
11/ Transformation de poste : recrutement
12/
Transformation de poste : reclassement
IV -VIE SOCIALE ET CULTURELLE ET SPORTIVE
13/ Orientation politique de l'action sociale
14/ Coopération décentralisée avec le Liban/Mission
de décembre 2008
15/ Coopération décentralisée avec la ville
d'Independencia au Pérou
16/ Subvention frais de transport
V – URBANISME ET TRAVAUX
17/ Transfert du
permis de construire de l’équipement
de la petite enfance
18/ Bail à construction par la commune d'Eybens au profit
de l'OPAC 38 et état descriptif de division en volumes et
cahier des charges et des servitudes pour la réalisation
de logements, 6 avenue de Bresson à Eybens
19/ Préemption de la parcelle B00246
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