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Mairie d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h à 17h
 
Délibérations du conseil municipal du 2 octobre 2008
L'ensemble des délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2008 sont réunies dans le document ci-joint. (pdf)

Information au Conseil sur les antennes relais
   
 

I – FINANCES
1/ Rapport d’activités de Territoires 38 pour l’exercice 2007

II - ADMINISTRATION GENERALE
2/ Convention financière entre les communes de Grenoble et Eybens relative à l’utilisation des installations sportives des Saules.
3/ et 4/ Remises gracieuses de pénalités sur les taxes d’urbanisme
5/ Désignation d'élus au SMTC (Syndicat Mixte des Transports en Commun)

III – GESTION DU PERSONNEL
6/ Adhésion contrat d’assurance des risques statutaires 7/ Indemnité de conseil au receveur municipal 
8/ Création de poste : mise en stage
9/ Transformation de poste : mise en stage
10/ Transformation de poste : réussite au concours et augmentation de temps de travail
11/ Transformation de poste : recrutement
12/ Transformation de poste : reclassement

IV -VIE SOCIALE ET CULTURELLE ET SPORTIVE
13/ Orientation politique de l'action sociale
14/ Coopération décentralisée avec le Liban/Mission de décembre 2008
15/ Coopération décentralisée avec la ville d'Independencia au Pérou
16/ Subvention frais de transport

V – URBANISME ET TRAVAUX
17/ Transfert du permis de construire de l’équipement de la petite enfance
18/ Bail à construction par la commune d'Eybens au profit de l'OPAC 38 et état descriptif de division en volumes et cahier des charges et des servitudes pour la réalisation de logements, 6 avenue de Bresson à Eybens
19/ Préemption de la parcelle B00246

 


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