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Mairie d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13 h à 17 h
 
Délibérations du Conseil municipal du 6 novembre 2007
L'ensemble des délibérations du Conseil municipal du 6 novembre 2007 sont réunies dans le document ci-joint. (pdf)    
     
 

Urbanisme :
Remises gracieuses de pénallités sur les taxes d'urbanisme

 

Personnel
Dérogation par rapport au décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l’aménagement et la réduction du temps de travail dans la fonction publique pour l'action culturelle, les agents d’entretien et de secrétariat.
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Transformation de postes, Poste d’agent d’animation

 

Enfance-jeunesse :
Pétition de la coordination nationale pour le retrait de la circulaire définissant les règles du nouveau contrat ENFANCE - JEUNESSE et pour l’ouverture de négociations partenariales avec la CNAF.

 

Sport
Subvention frais de transports 2007, Challenge de la ville d’Eybens – Smash Tennis club, Challenge de la ville d’Eybens – Basket-ball club Eybens-Poisat, National Pétanque Eybens 38 – Amicale pétanque club

 

Solidarité internationale, coopération :
Renoncement de subvention Collectif de Solidarité Internationale
Assises de la coopération décentralisée franco-palestinienne

 

Culture
Demande de subvention concert groupes Local Bus au CLC, Demande de subvention d'aide au fonctionnement de la médiathèque, Odyssée des savoirs : subvention du Conseil Régional

 

Divers :
Salon de coiffure Place Condorcet
Motion présentée par le Groupe Communiste : La solidarité n’est pas un délit

 

Aménagement, habitat :
Réalisation de logements par l’OPAC 38 6, avenue de Bresson (ex ferme Bouvet)
Clause anti-spéculative – La Clairière du Crêt,
Désaffectation, déclassement et incorporation parcelle AA0002 avenue Jean Jaurès (ex square Galilée)
Réalisation de logements par l’OPAC 38 avenue Jean Jaurès (ex square Galilée)

 

 



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