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Mairie
d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13
h à 17 h |
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| Délibérations
du Conseil municipal du 6
novembre 2007 |
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L'ensemble des délibérations du Conseil
municipal du 6 novembre 2007 sont réunies dans le document
ci-joint. (pdf) |
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Urbanisme :
Remises gracieuses de pénallités sur les taxes d'urbanisme
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Personnel
Dérogation par rapport au décret n° 2000-815 du 25
août 2000 relatif à l’aménagement et la réduction
du temps de travail dans la fonction publique pour l'action culturelle,
les agents d’entretien et de secrétariat.
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Transformation de postes, Poste d’agent d’animation
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Enfance-jeunesse :
Pétition de la coordination nationale pour le retrait de la circulaire
définissant les règles du nouveau contrat ENFANCE - JEUNESSE
et pour l’ouverture de négociations partenariales avec la
CNAF.
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Sport
Subvention frais de transports 2007, Challenge de la ville d’Eybens – Smash
Tennis club, Challenge de la ville d’Eybens – Basket-ball
club Eybens-Poisat, National Pétanque Eybens 38 – Amicale
pétanque club
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Solidarité internationale,
coopération :
Renoncement de subvention Collectif de Solidarité Internationale
Assises de la coopération décentralisée franco-palestinienne
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Culture
Demande de subvention concert groupes Local Bus au CLC, Demande de subvention
d'aide au fonctionnement de la médiathèque, Odyssée
des savoirs : subvention du Conseil Régional
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Divers
:
Salon de coiffure Place Condorcet
Motion présentée par le Groupe Communiste : La solidarité n’est
pas un délit
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Aménagement, habitat :
Réalisation de logements par l’OPAC 38 6, avenue
de Bresson (ex ferme Bouvet)
Clause anti-spéculative – La Clairière
du Crêt,
Désaffectation, déclassement
et incorporation parcelle AA0002 avenue Jean Jaurès (ex square Galilée)
Réalisation de logements par l’OPAC 38
avenue Jean Jaurès (ex square Galilée)
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