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Mairie
d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13
h à 17 h |
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| Délibérations
du Conseil municipal du 6
décembre 2007 |
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L'esemble des délibérations
(sauf la n°14) du Conseil municipal du 6 décembre 2007
sont réunies
dans le document ci-joint. (pdf)
14 – Subvention frais de transports 2007 (pdf)
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Finances :
- Débat d’orientation Budgétaire
2 –Décision Modificative n°3/2007
Budget Principal
3 - Décision Modificative n°3/2007 Budget annexe Eau
4 – Acompte sur subvention 2008 au CCAS
5 – Admission en non valeur
6 – Reversement frais de personnels du Budget Annexe Eau
au Budget Principal 2007
7 – convention entre la Mairie et le trésor Public
pour la mise en place du titre
interbancaire de paiement dans le cadre des créances d’eau.
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Personnel
8 – Suppression, transformations et créations de postes
8-1/ Suppressions de postes
8-2/ Transformations de poste : promotion interne 2007
8-3/ Transformations de postes : avancements de grades 2007
8-4/ création d’un poste de non titulaire pour besoins occasionnels
9 – Création de postes pour l’intégration
de travailleurs handicapés
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Citoyenneté :
10 – Rapport annuel – commission communale pour l’accessibilité
11 – Elaboration d’un plan de mise en accessibilité de
la voirie et des aménagements des
espaces publics
12 – Programme d’actions
13 – Demande de subventions 2008 pour la coopération
décentralisée avec le Liban
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Vie sociale, culturelle
et sportive :
14 – Subvention frais de transports 2007
15 – Financement encadrement : smash club tennis Eybens – basket-ball
club Eybens-
Poisat
16 – Subventions aux associations sportives – niveau national – Joyeuse
boule Eybens
17 - Subventions aux associations sportives – contrat d’aide à l’autofinancement
:
saison 2006-2007
18 – Projet spécifique – A la découverte du
cirque
19 – Emploi partagé ville d’Eybens – basket
ball Eybens-Poisat
20 – Commerce d’alimentation « le panier des
Coulmes »
21 – Enregistrement et traitement de la demande de logement
social : adhésion à la
charte départementale Etoil.org
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Urbanisme, aménagement
et travaux :
22 – Demande de subvention pour la réalisation des diagnostics énergétique
pour 5
bâtiments communaux de la ville d’Eybens
23 – Réalisation de logements par la Société d’Habitation
des Alpes – avenue de Poisat
24 – Saisine de l’EPFLRG pour un bien situé 6
avenue de Poisat
25 – Cessions Territoires 38 à la Commune d’Eybens
26 – Redevance d’occupation du sous sol du domaine
public communal
27 – Procédure d’appels d’offres pour
le marché de travaux des tennis couverts
28 - Procédure d’appels d’offres pour le marché de
travaux des ateliers municipaux
29 – Avenant n°1 au marché de travaux pour la
réalisation de la 1ère phase du bassin de rétention
de la ZAC des Ruires à Eybens.
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Divers
30 – Droit de vote des résidents étrangers pour les élections
locales
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