Personnel :
1/ Approbation du compte rendu annuel d’activités des opérations de la ZAC des Ruires réalisées par Territoires 38 pour l’année 2006.
2/ Approbation du compte rendu annuel d’activités de l’opération sous mandat d’un bassin de rétention par Territoires 38 pour l’année 2006.
3/ Transformations de postes : réussite au concours, promotion interne
4/ Suppression de poste
5/ Elections présidentielles, législatives, régionales, cantonales, municipales, européenne et consultations par voie de référendum : attributions d’indemnités complémentaires.

Vie sociale, culturelle et sportive :
6/ Subvention : régularisation frais de transports 2006
7/ Subvention frais de transports 2007
8/ Tarification des spectacles de l’Odyssée pour la saison 2007/2008

Citoyenneté :
9/ Subvention exceptionnelle – ANACR –
10/ Tarifs des photocopies

Scolaire :
11/ Classe d’Intégration Scolaire (CLIS) – participation aux frais de fonctionnement.

Travaux, urbanisme :
12/ Convention de remboursement des frais de raccordement
13/ Aménagement du bassin de rétention du « pré au Crêt » sur le Verderet
14/ Préemption par la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural (SAFER) Rhône Alpes.