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Mairie d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
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Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13 h à 17 h
 
Conseil municipal du 29 mars 2007
L'ensemble des délibérations du Conseil municipal du 29 mars 2007 est réuni dans le document ci-joint. (pdf)    
     
 

Personnel :
1/ Régime Indemnitaire – proposition de création du niveau 9 de responsabilité.
2/ Rectificatif : Transformation de poste : décret des 28 novembre et 22 décembre 2006
3/ Création d’un poste de saisonnier

 

Sport :
4/ Financement aide à l’entraînement 2006/2007 : subvention
5/ Financement aide au haut niveau : subvention
6/ Subvention frais de transports 2007

 

Citoyenneté :
7/ Demande de subvention exceptionnelle - ANACR
8/ Fixation du tarif de la copie de la liste électorale
9/ Loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance et ses dispositions intéressant les communes

 

Urbansime et travaux :
10/ Centre de l’Enfance – restructuration et construction d’une extension – signature du marché de maîtrise d’œuvre
11/ Saisine de l’EPFLRG – sortie de réserve foncière de la parcelle AC0172
12/ Vente de la parcelle AL0095

 
   
 
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