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Mairie
d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13
h à 17 h |
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| Délibérations
du Conseil municipal du 28
juin 2007 |
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L'ensemble des délibérations du Conseil
municipal du 28 juin 2007 sont réunies dans le document ci-joint. (pdf) |
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Finances :
Compte administratif (budget principal, budget eau, budget annexe
ZA Vercors)
Approbation du compte de gestion du receveur
(budget principal, budget eau, budget annexe
ZA Vercors)
Décision modificative n°1 (budget principal, budget eau, budget annexe
ZA Vercors)
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Personnel
Création de poste
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Vie sociale, culturelle
et sportive :
Subvention frais de transports 2007 
Challenge de la ville d’Eybens - ESA
Fonctionnement de la piscine municipale
Convention de partenariat avec la Cie Kolexi
Généralisation du système « base élèves»
Demande de subvention pour l’aménagement du Centre de planification
et d’éducation familiale et son équipement en mobilier
Demande de subvention au Conseil général de l’Isère
et demande de versement au titre de sa participation aux opérations
de production de logements sociaux pour l’année 2007
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Citoyenneté
Charte de la laïcité dans les services publics 
Téléphonie mobile – guide des bonnes pratiques
entre maire et opérateurs
Saisie du 4 C sur la création
d’un Office Municipal de la Mémoire
Convention de service
animation sur le marché
Situation au Liban et en Palestine et conséquence sur les
projets de coopération
Coopération décentralisée : mission au Liban
Juillet 2007
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Urbanisme :
Convention d’utilisation de l’aire engazonnée au fond
du bassin de rétention de Tavernolles par la commune de Brié et
Angonnes.
Convention de mise à disposition de la commune d’une bande
de terrain issue de la parcelle cadastrée AP074, chemin Bel Air,
appartenant à M. Besson (annule et remplace la délibération
votée au CM du 8 février 2007).
Convention avec la commune de Bresson
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