Vous êtes ici : Accueil > Mairie > Délibérations du conseil municipal > Délibérations du conseil municipal du 9 novembre 2006
 
Mairie d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13 h à 17 h
 
Délibérations du conseil municipal du 9 novembre 2006
L'ensemble des délibérations du Conseil municipal du 9 novembre 2006 sont réunies dans le document ci-joint. (pdf)    
     
 

Finances :
Finances DM3 : Budget Ville

 

Personnel :
Délibération autorisant la collectivité à faire appel au service remplacement du
Centre de Gestion de l’Isère
Suppressions de postes
Transformation de postes de non titulaires
Création d’un poste d’agent d’animation pour besoins occasionnels

 

Sport :
Contrat d’aide à l’autofinancement : saison 2005-2006
Subvention frais de transports
Financement encadrement : Smash Club Tennis d’Eybens
Challenge de la ville d’Eybens : Amicale pétanque
Location de 3 parcelles pour les activités des Archers du Château

 

Culture :
Convention culturelle ville Eybens / Conseil Général de l’Isère

 

Juridique :
Constitution de partie civile de la Commune
Utilisation de la commande publique pour contribuer à la protection de l’environnement
Utilisation de la commande publique pour renforcer la cohésion sociale

 

Assainissement :
Redevance d’occupation du sous-sol du domaine public communal

 


 

Informations données au Conseil sur les délégations du Maire
Illuminations de Noël

 


Mairie | Vie associative | Scolarité | Économie | Sport | Culture
     
   
Accueil