Vous êtes ici : Accueil > Mairie > Délibérations du Conseil municipal > Délibérations du 2 février 2006
 
Mairie d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13 h à 17 h
 
Délibérations du Conseil municipal du 2 février 2006
L'ensemble des délibérations du Conseil municipal du 2 février 2006 sont réunies dans le document ci-joint. (pdf)    
     
 

Finances :
Revalorisation 2006 des tarifs des services aux usagers
Principe du versement des indemnités aux expropriés de la ZA3
Ouverture d'une ligne de trésorerie pour l'année 2006
Versement des indemnités de conseil aux agents du Centre des Impôts pour l'année 2005

 

Personnel :
Suppression de postes, actualisation de la délibération du 6 novembre 2003 fixant le régime indemnitaire des agents municipaux, formation des agents communaux, formation des élus

 

Vie culturelle et sportive :
Subvention pour frais de transport, financement aide à l'entraînement, financement aide de haut niveau, tarification piscine municipale, dates d'ouverture et de fermeture de la piscine municipale, rémunération Beesan et Bnssa

 

Travaux - urbanisme :
Convention de groupement pour le renforcement du réseau d'eau potable haut service de la commune d'Eybens, cession gratuite de terrain pour le réaménagement de l'avenue de Bresson

 

Citoyenneté :
Approbation du règlement intérieur du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (Cispd)

 

Mairie | Vie associative | Scolarité | Économie | Sport | Culture
     
   
Accueil