- Approbation du Compte Rendu Annuel d’Activité des opérations réalisées par Territoires 38 pour l’année 2005.

Finances :
1/ Compte Administratif 2005 – Budget Principal
2/ Compte Administratif 2005 – Budget Annexe EAU
3/ Compte Administratif 2005 – Budget Annexe ZA Vercors

4/ Approbation du compte de gestion du Receveur – Budget Principal
5/ Approbation du compte de gestion du Receveur – Budget Annexe EAU
6/ Approbation du compte de gestion du Receveur – Budget Annexe ZA Vercors

7/ Décision Modificative n°1-2006 – Budget Principal
8/ Décision Modificative n°1-2006 – Budget Annexe EAU
9/ Décision Modificative n°1-2006 – Budget Annexe ZA Vercors

10/ Garantie d’Emprunt n°1 (caserne Gendarmerie et logements)
11/ Garantie d’Emprunt n°2
12/ Garantie d’Emprunt n°3

Personnel :
13/ Transformation de poste
14/ Création de postes de saisonniers et de besoins occasionnels
15/ Suppression de poste
16/ Rémunération des personnels en dehors de la période d’ouverture de la piscine
17/ Mise à disposition d’un agent – convention avec la Mission Locale Sud Isère.

Vie sociale culturelle et sportive
Logement
18/ Logement : demande de subvention au Conseil Général de l’Isère et demande de versement, au titre de sa participation aux opérations de production de logements sociaux pour l’année 2006.
19/ Autorisations données à l’OPAC 38 pour la construction d’un immeuble de logements locatifs publics à l’angle de l’avenue Jean Jaurès et de la rue Galilée.
20/ Programme immobilier : 170 avenue Jean Jaurès
(annule et remplace la délibération du 18 mai 2006)
Sport
21/ Demande de subvention : Spiridon Club Dauphinois
22/ Challenge de la ville d’Eybens – Diagonale Club Eybens
23/ Projets spécifiques – Basket Ball Club Eybens-Poisat
24/ Tarification piscine municipale – saison 2006
Scolaire
25/ Financement par les communes des écoles privées.
26/ Sortie nature
Enfance
27/ Demande de subvention : scouts de France – accueil de jeunes Saharouis
28/ Marché n°37.06 : Marché relatif à la préparation et à la livraison en liaison froide de repas pour les 5 groupes scolaires et le Centre Loisirs Sans hébergement de la ville d’Eybens
29/ Adhésion de la ville d’Eybens au Groupement d’Intérêt Public (GIP) pour la mise en œuvre du Dispositif de Réussite Educative (DRE)
Culturel
30/ Tarification des spectacles de la programmation Eybens-Spectacles

Citoyenneté
31/ Commerce d’alimentation : « Panier des Coulmes »
32/ Subvention 2006 – Coopération Décentralisée – Vama/Roumanie

Urbanisme, aménagements, travaux
33/ Marché n°60 : maitrise d’œuvre pour le projet d’adduction vers le futur réservoir communal d’Eybens Haut Service des Flandrus et renforcement de l’adduction existante vers le réservoir du Sabot.
34/ Vente d’une parcelle à Mr Cupani
35/ Signature du bail emphytéotique de la caserne de gendarmerie.
36/ Servitudes des canalisations de distribution d’eau potable à partir du réservoir des Flandrus vers le quartier des Pellets et de la Tuilerie

Désignation
37/ Syndicat Intercommunal pour la Réalisation du Lycée Sud de l’Agglomération Grenobloise (SIRLYSAG)

Information au conseil