 |
|
|
Mairie
d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13
h à 17 h |
|
| |
|
|
 |
| Délibérations du
6 janvier 2005 |
 |
 |
|
|
L'ensemble des délibérations du Conseil municipal
du 6 janvier sont réunies dans le document ci-joint.  (pdf)
L'ordre du jour du Conseil était le suivant
: |
|
|
| |
|
|
| |
Finances :
Approbation du compte-rendu annuel d'activités des opérations réalisées
par Territoires 38, budget primitif 2005 : budget principal, budget annexe
eau, ZA Vercors. |
|
| |
Personnel :
Transformations de postes, formation agents communaux en 2005, formation
élus en 2005
|
|
| |
Vie culturelle
et sportive :
Subventions frais de transport, convention avec le monde associatif sportif,
demande de subvention école de musique, règlement intérieur de la médiathèque
et charte d'utilisation du service internet et multimédia, tarifs Odyssée-médiathèque
municipale 2005.
Subventions pour les frais de transport : à noter
que les subventions pour frais de transport aux clubs sportifs font
l'objet de délibérations qui doivent être prises à chaque
déplacement tout au long de l'année. Ces subventions
sont accordées aux clubs dans le cadre d'un contrat de partenariat
liant les clubs et la Ville.
|
|
| |
Foncier :
Saisine de l'Epflrg (Etablissement Public Foncier Local de la région
Grenobloise) mise en réserve foncière - acquisition propriété de
la Fédération départementale
de la chasse (Précisions) Délibération
pour la signature par le Maire des actes d'engagement avec les entreprises
choisies par la Commission
d'Appel d'Offre du 4
janvier 2005, vente d'un local (ex-locasadi). |
|
| |
Elus :
Information a été donnée pendant le Conseil de la démission de Catherine
Ravanat, conseillère municipale, pour raisons professionnelles.
|
|
| |
|
|
|
|
|
