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Mairie d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13 h à 17 h
 
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Conseil municipal du 3 novembre 2005
L'ensemble des délibérations du Conseil municipal du 3 novembre 2005 sont réunies dans le document ci-joint. (pdf)


   
     
  Finances :
Approbation du compte-rendu annuel d'activités des opérations réalisées par Territoires 38 pour l'année 2004, rapport d'activité 2004 de Territoires 38
 

Personnel :
Transformations de postes, suppressions de postes, astreintes, dérogation par rapport au décret n°2000-815 du 25 août 2002 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail dans la fonction publique

 

Sport :
Financement encadrement : basket ball club Eybens-Poisat, Hand Ball Club d'Eybens, Smash Club Tennis d'Eybens

  Désignation :
Syndicat intercommunal du canton d'Eybens
 

Vie sociale :
Modification des modalités tarifaires du centre multimédia de l'Iliade, demande de subvention CLCV, concession de logements communaux

 

Urbanisme :
Acquisition auprès de l'Epflrg de la propriété sise 6 rue des Arraults, cession gratuite à la commune de la parcelle AV 0223, redevance d'occupation du sous-sol du domaine public communal, convention d'études et de programmation technique et financière entre la Ville d'Eybens et le Pact de l'Isère, convention pour participation financière aux travaux d'une réfection de chaussée à Brié et Angonnes, achat de terrain à la DDE

  Eau - assainissement - déchets :
rapport annuel sur l'eau et l'assainissement, rapport annuel sur les déchets
 

Coopération décentralisée :
Abrogation d'une délibération, demande de versement de subvention : Pérou, Liban, Roumanie
Coopération décentralisée : versement de subvention

 

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