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Mairie
d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13
h à 17 h |
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| Délibérations du
Conseil municipal du
3 février 2005 |
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L'ensemble des délibérations du Conseil municipal
du 3 février sont réunies dans le document ci-joint.  (pdf)
En ouvrant la séance, le Maire a procédé à l’installation
de Dominique Scheiblin, qui siège désormais au
Conseil Municipal, après la démission de Catherine
Ravanat. Dominique Scheiblin est chargée de suivre les
questions scolaires, Philippe Loppé prenant le suivi
de l’action culturelle.
L'ordre du jour du Conseil était le suivant : |
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Finances :
Revalorisation 2005 des tarifs des services aux usagers. Ouverture d'une
ligne de trésorerie pour 2005. |
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Personnel :
Actualisation des articles 1 et 2 de la délibération du 6 novembre 2003
fixant le niveau de régime indemnitaire des agents municipaux. Heures
supplémentaires attribuées au personnel enseignant, dérogation par
rapport au décret n° 2000-815 du 25 août 2002 relatif à l'aménagement
et la réduction du temps de travail dans la fonction publique. Transformations
de postes.
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Vie culturelle
et sportive :
Subvention aux frais de transport, adhésion de la Ville à l'Association
Nationale des Elus en charge du Sport et désignation de l'élu représentant
la Ville. Syndicat Mixte d'Actions Gérontologiques : participation de
la commune d'Eybens au projet d'Etablissement d'Hébergement pour Personnes
Agées Dépendantes (Ehpad).
Subventions pour les frais de transport : à noter
que les subventions pour frais de transport aux clubs sportifs
font l'objet de délibérations qui doivent être
prises à chaque déplacement tout au long de l'année.
Ces subventions sont accordées aux clubs dans le cadre
d'un contrat de partenariat liant les clubs et la Ville.
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Citoyenneté :
Adhésion au Réseau des élus et collectivités hors AGCS (Accord Général
sur le Commerce des Services) |
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Aménagement :
Projet de délibération pour la signature par le Maire des pièces constitutives
du marché de travaux du lot 09 - faux plafonds avec l'entreprise
choisie par la Commission d'Appel d'Offre du 21 janvier 2005. Engagement
dans le Plan Climat local lancé par Grenoble Alpes Métropole. Convention
pour autorisation de passage d'un collecteur d'eaux usées au profit
de la commune de Brié et Angonnes. Projet d'aménagement et développement
durable.
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Divers :
Motion présentée par le groupe des élus communsites et partenaires de
la ville d'Eybens.
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