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Mairie
d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13
h à 17 h |
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| Conseil
municipal du 30 juin 2005 |
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L'ensemble des délibérations du Conseil municipal
du 30 juin sont réunies dans le document ci-joint.  (pdf)
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Finances :
Compte administratif 2004 : budget principal, budget annexe eau, budget
annexe ZA Vercors
Approbation du compte de gestion du Receveur (budget principal, budget
annexe eau, budget annexe ZA Vercors)
Décisions modificatives (budget principal, budget annexe eau, budget
annexe ZA Vercors) |
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Personnel :
Suppressions, créations et transformations de postes.
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Vie quotidienne,
subventions :
Maintien des emplois à l'école élémentaire du Val, subventions de frais
de transports, retrait de la délibération n°7 du Conseil Municipal du
2 juin 2005, échanges de pratiques entre jeunes Libanais et Français.
Subventions pour les frais de transport : à noter
que les subventions pour frais de transport aux clubs sportifs
font l'objet de délibérations qui doivent être
prises à chaque déplacement tout au long de l'année.
Ces subventions sont accordées aux clubs dans le cadre
d'un contrat de partenariat liant les clubs et la Ville.
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Coopération décentralisée :
Versement de subventions, coopération décentralisée avec le Liban |
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Aménagement, urbanisme :
Autorisation de déposer un permis de construire sur une parcelle communale,
acquisition de la parcelle AL013 appartenant à M. Marmet, 87, avenue
jean Jaurès (ex Ferm'Bat), autorisation pour la société Caterpillar
France Sas.
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Informations données
au Conseil Municipal :
- Rapport concernant l’activité du chauffage urbain
au cours du dernier exercice clos (1er juillet 2003 au 30 juin 2004).
- Marché de services en Procédure Adaptée (article 28 du
CMP)
- Convention de partenariat entre la ville d’Eybens et la ville d’Entrepierres
- Présentation du Compte rendu de Francie Mégevand
sur la Mission d’observation des élections municipales
en Palestine (rapport Cités Unies France)
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