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Mairie
d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13
h à 17 h |
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| Conseil
municipal du 14 avril 2005 |
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L'ensemble des délibérations du Conseil municipal
du 14 avril sont réunies dans le document ci-joint.  (pdf)
Avant d’ouvrir les travaux du conseil, le maire Marc
Baïetto, a rendu hommage à Roger
Journet, ancien maire d'Eybens. A l’issue
de la minute de silence, observée notamment
en présence de MM. Marin, Coquet, Plebin, Ambrosiano,
Baraldi, et Perras, anciens élus, le
maire a proposé de donner aux équipements sportifs
des Ruires le nom de Ensemble sportif Roger Journet».
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Finances :
Garantie d'emprunt partielle, avenant à la ligne de trésorerie 2005, |
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Personnel :
Actualisation du régime indemnitaire des agents municipaux. Dérogation
par rapport au décret
relatif à la RTT dans la fonction publique. Compte épargne
temps. Créations et transformations de postes.
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Vie quotidienne,
subventions :
Subvention Pep 38, subvention frais de transports, financement aide à
l'entraînement et haut niveau 2004-2005.
Subventions pour les frais de transport : à noter
que les subventions pour frais de transport aux clubs sportifs font l'objet
de délibérations qui doivent être prises à chaque
déplacement tout au long de l'année. Ces subventions sont
accordées aux clubs dans le cadre d'un contrat de partenariat
liant les clubs et la Ville.
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Citoyenneté :
Convention de répartition des charges entre l'Assyruires et la ville d'Eybens.
Création d'un marché. |
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Aménagement -
urbanisme :
Acquisition des parcelles B0245 et B0175 pour la construction du réservoir
des Flandrus. Rapport d'activités de Territoires 38 pour l'exercice 2003.
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Intercommunalité
:
Transformation du Cipd en Clspdi. Convention entre la commune d'Eybens
et Grenoble Alpes Métropole pour la mise à disposition de moyens matériels
et humains et modalités de remboursement de frais.
Projet de création
d'un Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple pour la reconstruction,
l'aménagement, la gestion et l'animation de l'ancien hameau de Saint
Symphorien, situé sur le périmètre de la commune d'Entrepierres (cette
délibération annule et remplace celle du 3 mars 2005).
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