Vous êtes ici : Accueil > Mairie > Délibérations du Conseil municipal > Délibérations du 6 mai 2004
 
Mairie d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13 h à 17 h
Délibérations du 6 mai 2004
L'ensemble des délibérations du Conseil municipal du 1er avril sont réunies dans le document ci-joint. (pdf)

L'ordre du jour du Conseil était le suivant :
   
     
  Finances :
Compte Administratif 2003 – Budget Principal
Compte Administratif 2003 – Budget annexe Eau
Compte Administratif 2003 – Budget annexe ZA Vercors
Approbation du compte de gestion du receveur – Budget Principal
Approbation du compte de gestion du receveur - Budget annexe Eau
Approbation du compte de gestion du receveur – Budget annexe ZA Vercors
Décision Modificative n°1/2004 – Budget Principal
Décision Modificative n°1/2004 – Budget annexe Eau
Décision Modificative n°1/2004 – Budget annexe ZA Vercors
Versement des indemnités de conseil aux agents du centre des impôts pour l’année 2003.
Garantie d’emprunt – réaménagement de prêt habitat.
 

Personnel :
Transformation et création de poste
Délibération modifiant et complétant l’article 1 (pour la filière technique) de la délibération du 6 novembre 2003 fixant le régime indemnitaire des agents municipaux.
Dérogation par rapport au décret n°2000 – 815 du 25 août 2002 relatif à l’aménagement et la réduction du temps de travail dans la fonction publique.

 

Vie sociale, culturelle et sportive :
Subvention aux organisateurs de vacances
Subvention frais de transport
Financement aide à l’entraînement et haut niveau 2003/2004 – subvention entraînement.
Tarifs cartes entreprises eybinoises

  Politique de la ville :
Contrat de ville d’agglomération – programmation 2004
 

Urbanisme :
Schneider Electric – demande de permis de construire

  Citoyenneté :
Coopération internationale avec le Pérou – Independencia – maîtrise d’ouvrage ville d’Eybens
   
 
Mairie | Vie associative | Scolarité | Économie | Sport | Culture
     
   
Accueil