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Mairie
d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13
h à 17 h |
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| Délibérations
du 4 mars 2004 |
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L'ensemble des délibérations du Conseil municipal
du 4 mars sont réunies dans le document ci-joint.  (10
pages - pdf)
L'ordre du jour du Conseil était le suivant : |
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Information donnée au Conseil
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Information sur les délégations du Maire,
Convention pour la sensibilisation à l'éducation canine à Eybens |
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Personnel :
Création, transformation de postes, formation des agents communaux et
emplois jeunes 2004, formation des élus, contrats d'assurance des
risques statutaires
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Associations :
Subventions pour les frais de transport JBE, challenge de la Ville d'Eybens
(Trampoline Club du Dauphiné), remboursement de frais au Basket Ball
Club d'Eybens |
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Demandes de subventions :
Demande de subvention concernant le renouvellement partiel de l'informatisation
de la bibliothèque, demande de subvention auprès du Centre National du
livre. |
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Urbanisme :
Régularisation foncière pour le dépôt Smtc à Eybens, Zac des Ruires :
demande de cession par Grenoble Alpes Métropole à Territoires 38
de parcelles de terrain Al n° 34, avenants n° 12, n° 13 au traité
de concession Commune d'Eybens-Territoires 38, convention pour l'échange
de données géographiques et urbaines, dénomination de voirie ZA3,
choix des entreprises pour la construction des bassins de rétention
des crues du Verderet, exonération de la Taxe Locale d'Equipement
(Immeuble 170 av. Jean Jaurès).
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Divers :
Tarifs de l'eau (période de facturation du 1er juillet 2004 au 30 juin
2005), représentant de la Ville au sein du Siegrev, motion de soutien
au collectif "Sauvons la recherche", création de poste. |
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