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Mairie
d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13 h à 17
h |
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| Délibérations du
2 septembre 2004 |
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L'ensemble des délibérations du Conseil municipal
du 2 septembre 2004 sont réunies dans le document ci-joint.  (pdf)
L'ordre du jour du Conseil était le suivant : |
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Personnel :
Création de poste,
Transformation de Poste |
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Scolaire :
Tarification de l’accueil périscolaire élémentaire,
Veille Educative
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Vie sociale et culturelle
:
Syndicat intercommunal d’Action gérontologique (modification
des statuts), demande de subvention pour le projet de conte musical pour
l’inauguration de la salle Odyssée, Subvention frais de transports
Subventions pour les frais de transport : à noter
que les subventions pour frais de transport aux clubs sportifs font
l'objet de délibérations qui doivent être prises à chaque
déplacement tout au long de l'année. Ces subventions
sont accordées aux clubs dans le cadre d'un contrat de partenariat
liant les clubs et la Ville. |
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Aménagements, travaux, assurance :
Projet de transformation de la grange Barral en logement.
Avenant n°1
pour travaux supplémentaires au marché de
construction des bassins de rétention des crues du Verderet – lot
n°2.
Procédure d’appel d’offres pour les travaux de
grosses réparations d’aménagement de voirie et
réseaux divers sur la commune d’Eybens.
Délibération pour la signature par le Maire des actes
d’engagement avec les entreprises choisies par la Commission
d’Appel d’Offres du lundi 23 août 2004
Convention
de partenariat entre la commune d’Eybens et EDF/GDF
Service Alpes Dauphiné.
Barreaudage sur fenêtre à la Poste d’Eybens
Marché d’assurances pour la Ville d’Eybens |
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Economie :
Autorisation pour vendre un local commercial (supérette) ZH3 Les
Ruires
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Citoyenneté
:
Coopération décentralisée avec le Liban |
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Intercommunalité :
Transfert vers la Métro des charges relevant de ses compétences
statutaires par les communes de Vif, Varces Allières et Risset,
Saint Paul de Varces et Le Gua |
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Divers :
Motion pour la libération des otages français en Irak
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Documents :
Convention pour la mise en place de l’individualisation des contrats
de fourniture d’eau en immeuble collectif (pdf) |
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