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Mairie
d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13
h à 17 h |
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| Délibérations du
1er avril 2004 |
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L'ensemble des délibérations du Conseil municipal
du 1er avril sont réunies dans le document ci-joint.  (17
pages - pdf)
L'ordre du jour du Conseil était le suivant : |
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Finances
:
Fiscalité directe locale : vote des taux |
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Personnel :
Transformation de postes, revalorisation de la rénumération des emplois
jeunes, mise à disposition d'un agent
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Subventions - tarification, vie
sociale et culturelle :
Subventions pour les frais de transport : à noter que les subventions pour
frais de transport aux clubs sportifs font l'objet de délibérations qui
doivent être prises à chaque déplacement tout au long de l'année. Ces subventions
sont accordées aux clubs dans le cadre d'un contrat de partenariat liant
les clubs et la Ville.
Tarification piscine 2004 |
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Travaux :
Déclaration de travaux pour le stade de football en gazon synthétique |
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Habitat et vie des quartiers :
Programme local pour l'habitat : orientations stratégiques et programme
d'action
Convention pour un partenariat public/privé pour la construction
et la gestion de la gendarmerie
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Citoyenneté :
Saisie du Conseil Communal de Consultation des Citoyens sur la localisation
d'une aire destinée au stationnement des gens du voyage
Projet de délibération relative aux effectifs de la brigade de gendarmerie
Coopération décentralisée, demandes de subvention pour la Roumanie, le
Liban, le Pérou et les associations de solidarité internationale |
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Urbanisme et économie :
Abris voyageurs et poteaux d'arrêt - convention d'occupation du domaine
public : commune d'Eybens/SMTC - redevance d'occupation du domaine public
Modification des statuts de Territoires 38, autorisation d'étendre la
capacité de production de froid pour la patinoire d'agglomération de
Grenoble "Pôle Sud" |
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Intercommunalité :
Statuts du Sierg
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