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Mairie
d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13
h à 17 h |
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| Délibérations
du 6 novembre 2003 |
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L'ensemble des délibérations du Conseil municipal
du 6 novembre sont réunies dans le document ci-joint. 
(22 pages - pdf)
L'ordre du jour du Conseil était le suivant : |
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Finances :
Approbation du compte-rendu annuel d'activité des opérations
réalisées par Territoires 38, Décisions modificatives
du budget. |
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Personnel (1) :
Transformations et création de postes |
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Citoyenneté :
Autorisation du marché de Noël |
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Vie quotidienne, culture, sport
:
Don de livres à l'association Eybens Cameroun, Webtrotteurs
de quartier : contrat de ville d'agglomération (programmation
2003, compléments de crédits), Veille éducative,
Contrat temps libre, Aide aux vacances (subvention aux organismes),
Contrat de partenariat avec objectifs : saison 2002-2003, Challenge
Ville d'Eybens-la Diagonale d'Eybens, Financement encadrement pour
le Basket Ball Club d'Eybens-Poisat, le Hand Ball Club d'Eybens-Poisat
et Le Smash Club Tennis d'Eybens. |
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Urbanisme :
Réhabilitation d'une maison sise au 85 avenue Jean Jaurès
: prolongation et avenants au marché de travaux, Déllibération
pour la signature par le Maire des actes d'engagement avec les entreprises
choisies par la Commission d'Appel d'Offre du lundi 28 avril 2003.
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Intercommunalité :
Transfert de la compétence collecte des déchets ménagers
et assimilés. |
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Divers :
Guide pratique 2004-2005. |
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Personnel (2) :
Délibération fixant le régime indemnitaire des
agents municipaux relevant des filières administrative, technique,
culturelle, médico-sociale, sportive, animation et police municipale. |
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