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Mairie
d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13
h à 17 h |
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| Délibérations
du 4 septembre 2003 |
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L'ensemble des délibérations du Conseil municipal
du 4 septembre sont réunies dans le document ci-joint. 
(8 pages - pdf)
L'ordre du jour du Conseil était le suivant : |
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Personnel :
Transformations de postes (p 1) |
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Vie sociale, culturelle et sportive
:
Subventions frais de transport - Hand Ball Club d'Eybens, Joyeuse
Boule d'Eybens,
Taï Jitsu Club 38 (p 2 )
Bourse initiatives jeunes(p 2)
Contrat de ville d'agglomération - programmation 2003 (p
2)
Tarification de l'école de Musique (p 3) |
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Urbanisme, travaux :
Acquisition parcelle AL 0102 (p 5)
Demande de permis de construire pour la construction de vestiaires
aux espaces verts (p 5)
Alimentation en eau de la commune d'Eybens, projet d'adduciton d'eau
vers le futur réservoir communal haut service des Flandrus
et renforcement de l'adduction existante vers le réservoir
du Sabot, lancement de l'opération, recrutement d'un maître
d'oeuvre (p 5)
Etude pour la mise en place de capteurs solaires sur deux équipements
municipaux (p 6)
Délibération pour la signature par le Maire des actes
d'engagements avec les entreprises choisies par la CAO du 30 juin
2003 (p 6)
Etablissement Public Numérique : avenants au marché
de fournitures et services, CAO du
17 juillet 2003 (p 7) |
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Intercommunalité :
Extension du périmètre de Grenoble Alpes Métropole
(p 8) |
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Vie scolaire :
Proposition de délibération contre la fermeture d'une
classe à l'école élémentaire des Ruires
(p8) |
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Information donnée
au Conseil :
Réponse à M. Silvestri (p 8) |
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