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Mairie d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13 h à 17 h
Délibérations du 4 décembre 2003
L'ensemble des délibérations du Conseil municipal du 4 décembre sont réunies dans le document ci-joint. (18 pages - pdf)

L'ordre du jour du Conseil était le suivant :
   
     
  Finances :
Orientations budgétaires.
 

Personnel :
Transformations et création de postes.

  Subventions :
OCE, hand Ball Club d'Eybens, Basket Ball Club d'Eybens, Diagonale d'Eybens, Archers du Château, Joyeuse Boule d'Eybens, Club des Cyclos Eybens-Poisat, Asaveg.
  Social :
Contrat enfance, maintien de l'obligation pour les communes de constituer un CCAS.
 

Urbanisme :
Procédure d'appel d'offres pour la construction de bassins de rétention, demande de remboursement d'une taxe foncière, Zac des Ruries : demande de cession par la Metro à Territoires 38 de parcelles de terrain nécessaires à la poursuite de l'aménagement de la Zac.
Za3 : cession à la SCI Sebenic II, dénomination de voirie.

  Eau et assainissement :
Rapport annuel
  Environnement :
Rapport annuel sur les déchets.
 

Coopération décentralisée, solidarité internationale :
Coopération décentralisée avec le Liban, le Pérou, la Roumanie, financement de la semaine de la solidarité internationale.

 
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