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Mairie
d'Eybens
Avenue de Bresson
38320 Eybens
Tél. : 04 76 60 76 00
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13
h à 17 h |
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| Délibérations
du 1er juillet 2003 |
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L'ensemble des délibérations du Conseil municipal
du 1er juillet sont réunies dans le document ci-joint. 
(pdf)
L'ordre du jour du Conseil était le suivant : |
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Personnel :
Protocole d'accord pour la mise en oeuvre de la semaine de 35 heures
dans les services de la Ville d'Eybens (p 1), Transformations de postes
(p 8) |
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Vie sociale, culturelle et sportive
:
Tarification de la garderie péri-scolaire (p 8), des restaurants
scolaires (p 9), des activités de l'école de musique
et de danse (p 9), bourses initiatives jeunes (p 11) |
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Urbanisme, travaux :
Déclaration de travaux pour la pose de deux fenêtres
de toit à la Grange du Château (p 11), déclaration
de travaux pour la construction de deux bassins de rétention
sur la commune de
Brié et Angonnes (p 12), permis de construire pour la construction
d’un auditorium en extension du Centre Culturel Odyssée
à Eybens (p 12), délibération pour la signature
par le Maire des actes d’engagement avec les entreprises choisies
pour le marché de fournitures et services par la CAO du jeudi
19 juin 2003 (p 13), Instruction des dossiers d’Application
du Droit des Sols
(p 13), demande d’acquisition d’un bien immobilier par
l’Etablissement Public Foncier Local de la
Région Grenobloise (p14), demande d’acquisition d’un
bien immobilier par l’Etablissement Public Foncier Local de
la Région Grenobloise (p 14). |
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Intercommunalité :
Convention SDIS/METRO/COMMUNE sur le transfert des véhicules
(p 15). |
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